« Ce témoin n’est pas crédible, il a le regard fuyant », peut conclure un avocat. Mais sait-il que, pour certaines cultures, ne pas regarder dans les yeux est un signe de respect? Pour que les professionnels du droit soient mieux outillés et contribuent à une meilleure justice pour tous, le nouveau programme de l‘École du Barreau offrira dès la prochaine rentrée un atelier thématique sur le contexte social du droit.
Élaborée par Mes Jean-François Gaudreault-Desbiens et Diane Labrèche, cette formation se veut une réflexion pour les futurs avocats. « Cette formation n’est pas une démarche de rectitude politique », spécifie Me Gaudreault-Desbiens. Il s’agit plutôt d’une volonté de sensibiliser les étudiants aux questions liées à l’égalité et à la non-exclusion.
Afin de bien représenter sa clientèle, peu importe son origine, sa race, sa religion, etc., il est primordial de mieux comprendre et de mieux décoder les différents codes culturels et le langage non verbal.
La profession et la formation doivent s’adapter. « La société a beaucoup changé. À une certaine époque, c’était plus facile parce que les codes culturels étaient partagés par tous », note Me Gaudreault-Desbiens. La formation sur le contexte social du droit dans la société québécoise actuelle devient donc incontournable et bénéfique pour la justice. « Si quelqu’un ne se sent pas inclus ou compris par le système de justice, il va en décrocher et ne croira plus à sa légitimité », ajoute-t-il.
Une carence qui est comblée
« La formation traditionnelle en droit ne sensibilisait peu ou pas les étudiants à aller au-delà des règles du droit, des éléments factuels, etc. », explique Me Gaudreault-Desbiens.
L’avocat doit s’interroger à toutes les étapes du processus : sur sa façon de gérer le procès, de mener l’interview, de recueillir l’information, de développer ses arguments jusqu’à la proposition des meilleures solutions possibles pour le client. S’assure-t-il de bien comprendre les réactions de son client? Sait-il ce qui serait une solution inacceptable pour lui?
Évidemment, les lois s’appliquent à tous. Mais des clients peuvent comprendre de manière différente leur rôle dans le processus de justice et agir selon des codes culturels étrangers au système juridique traditionnel. Un citoyen mal compris peut être un citoyen mal jugé.
Pas de « prêt-à-penser »
Tenir compte du contexte social ne signifie pas stigmatiser un groupe conformément à un préjugé ou à un stéréotype relatif à l’ethnie, l’origine, la religion. C’est pourquoi la formation sur le contexte social du droit ne donnera aucune recette, aucune marche à suivre. « On ne fournit pas un prêt-à-penser aux étudiants, prévient Me Gaudreault-Desbiens. On veut ouvrir les horizons. »
Ces questions sont complexes. Parfois, tenir compte du contexte social du droit n’aura aucun impact sur les façons de procéder. Mais il demeure important de s’interroger. « Il faut toujours se poser les questions, et juger dans quelle mesure c’est pertinent. »
En fait, Mes Gaudreault-Desbiens et Labrèche souhaitent outiller les étudiants « en vue d’assurer la concrétisation des principes d’égalité et d’inclusion, afin de les aider à éviter les dérapages. »
Les deux avocats travaillent présentement à la mise en place de l’atelier thématique et du texte qui sera publié dans la Collection du droit dès la rentrée 2006.