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Le Journal
Volume 37, no 16, decembre 2005

LA UNE
Aide juridique
PROPOS DE LA BÂTONNIÈRE
Pareil, pas pareil
ACTUALITÉ JURIDIQUE
Il était une fois… un projet de loi sur la protection de la jeunesse
Derniers développements en recours collectifs
Les ordonnances provisoires de la CRT
Le salarié est dorénavant une « personne »
Attention aux experts partiaux !
Processus de nomination à la magistrature fédérale
Rémunération des juges de nomination provinciale
Le minimum vital est-il un «droit de l'Homme»?
Responsabilité médicale et hospitalière
Colloque international de Winnipeg sur les erreurs judiciaires
Un conseiller spécial pour le ministre de la Justice
Quand l'avocat est coach et le citoyen plaideur
Arthabaska veut des juges résidents
Une avocate québécoise écrit la Constitution irakienne
Médiation judiciaire : le Québec à la proue
Projet pilote de facilitation pénale
L'ombudsman municipal... complément au système judiciaire?
Le droit mène à tout…
Synergologie et droit
L'accommodement raisonnable à l'école
CONGRÈS DE L'AAP
Plaider devant un juge
La déclaration préalable à l'enquête préliminaire
DOSSIER TRAVAIL C. FAMILLE
Une croisade du Barreau ?
Un changement de culture plus que payant
Haro sur le plafond traditionnel des heures facturables
CHRONIQUES
Barreau de Montréal
Justice et société
Regard sur le droit
D'une couverture à l'autre
Comité de discipline
La « nouvelle » École du Barreau
Formation en région
Parmi nous
Barreaux de section
AUDI ALTERAM PARTEM
Regard différent sur la Grande Bibliothèque
Glissement sémantique
BRÈVES
Nouvelles bourses d'études
Fondation Marie-Vincent honore la Maison des enfants de l'île de Montréal
Comité sur la gouvernance au Barreau
L'UdeM honore Peter W. Hogg
Cour du Québec
L'Université Laval honore ses meilleurs étudiants en droit
AVIS
Cour du Québec
Erratum
Titres et actes réservés
CALENDRIER
Calendrier


Barreaux de section

Lisa Marie Noël

Hull

Bal des Fêtes
Le traditionnel Bal du temps des Fêtes est de retour cette année. Un cocktail précédera le souper. Durant la soirée, un orchestre se chargera de garder la piste de danse animée.
Date : vendredi 2 décembre
Lieu : club de golf Rivermead
Coût : 95 $, Jeune Barreau : 75 $
Info : Nadine Dupuis, (613) 946-2779

Une journée avec le père Noël Barreau souhaite instaurer cette année une activité spéciale à l’approche des Fêtes pour les avocats et leurs enfants. Cette journée familiale offrira de l'animation pour les petits, des cadeaux ainsi que la visite du père Noël. Date et lieu à confirmer.
Info : Me Stéphanie Vallée, (819) 449-6449

Assermentation collective
Le bâtonnier Jean-François Bonin procédera à l'assermentation collective de huit étudiants. Même si les assermentations collectives sont en perte de vitesse, la section de Hull veut promouvoir cette façon de faire en en organisant au moins une par an. Selon le premier conseiller, Miville Tremblay, une telle assermentation est l'occasion idéale pour les jeunes qui entrent dans la profession de connaître des collègues plus expérimentés et la magistrature. Tous les membres de la section sont invités pour cet évènement.
Date : vendredi 16 décembre, 16 h
Lieu : palais de justice de Hull


Barreau de Hull remercie Me Michel Doyon pour sa présence à son tournoi de golf annuel qui avait lieu au Club de Golf Eagle Creek à Ottawa. Dans l’ordre habituel : le bâtonnier Jean-François Bonin, Me Michel Doyon, candidat à la vice-présidence 2006 au Barreau du Québec, Me Gérard Desjardins, bâtonnier sortant, et Me Denis Dufour.

Saguenay-Lac-Saint-Jean

Journée juridique : pour la formation et le plaisir
Barreau organise prochainement sa journée juridique qui débutera par le dîner des avocats avec la bâtonnière du Québec, Madeleine Lemieux.
Les participants pourront ensuite assister, de 13 h 30 à 16 h 30, à la formation Comprendre les barèmes des dommages corporels de la CSST avec le conférencier Me Michel Sanfaçon.
Date : vendredi 2 décembre
Lieu : Hôtel Le Montagnais, Chicoutimi
À l'occasion de cette même journée, le bâtonnier Richard P. Daoust remet sur pied une tradition endormie depuis près de 20 ans : un match de hockey pour les juges et avocats opposant le Saguenay au Lac-Saint-Jean. Cette activité se déroule à la patinoire principale de l'aréna Mario-Tremblay à Alma.

Richelieu

Chacun des trois districts du Barreau de Richelieu organise des évènements à l'occasion du temps des Fêtes.

Souper dansant à Sorel
Les avocats du district de Sorel soulignent ce moment de l'année par un souper dansant.
Date : vendredi 16 décembre, 18 h
Lieu : salle Janiber, 95, rue Plante à Sorel-Tracy
Info : Me Dominique Larose, (450) 746-7640

District d'Iberville

Les avocats sont invités à se rencontrer pour une soirée des Fêtes.
Date : vendredi 16 décembre
Lieu : palais de justice de Saint-Jean-sur-Richelieu

District de Saint-Hyacinthe

Les avocats se réunissent pour célébrer le temps des Fêtes. Ils auront droit aux canapés et à l'apéro avant un souper avec animation. La soirée se poursuivra avec danse à l'intérieur, et un chansonnier québécois autour du feu à l'extérieur. Le caribou est de mise!
Date : 9 décembre, 18 h
Lieu : restaurant la Champenoise, 322, rang du Haut-Corbin à Saint-Damase
Info : Me Sandra Fontaine, (450) 467-5849

Laval

Le droit s'exprime à Laval, concours pour les élèves
Barreau lance en grande première son concours littéraire et oratoire, Le droit s'exprime à Laval.
Est-ce que la justice est juste? Les élèves de 5e et 6e années du primaire et de secondaire 1, 2 et 3 devront répondre à cette question par un texte d'une longueur maximale de 750 mots.
Les élèves de 4e et 5e années du secondaire, eux, sont invités à participer à Droit au but. Par une prestation oratoire, ces jeunes devront se prononcer sur le sujet proposé par le Barreau : La liberté d'expression doit-elle avoir des limites?
Ce concours est ouvert à tous les élèves des écoles de Laval, publiques ou privées, francophones ou anglophones. La grande finale aura lieu à l’occasion des Journées du droit, les 20 et 21 avril. Des prix seront remis aux gagnants.

Tester les alcootests
La bâtonnière du Québec, Me Madeleine Lemieux, assistera à une soirée des Fêtes organisée par le Barreau de Laval, à l’occasion de laquelle sera présentée la conférence Alcool, conduite automobile et appareils de détection par le Dr Guy Fortier. Les avocats auront l’occasion de tester eux-mêmes les différents appareils utilisés par les policiers.
Date : mardi 6 décembre, 17 h
Lieu : restaurant Mumba à Laval

Temps de partage
Le Conseil du Barreau de Laval ainsi que le Jeune Barreau s'engagent dans la 21e campagne de paniers de denrées du Centre de bénévolat de Laval. Ils participeront à la collecte des denrées, la préparation des paniers ainsi qu'à la distribution dans les foyers lavallois dans le besoin.

Bas-Saint-Laurent–Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine

Toute la communauté juridique incluant avocats, secrétaires et le personnel du palais de justice, est invitée à une soirée des Fêtes organisée par le Jeune Barreau.
Date : jeudi 8 décembre, 17 h
Lieu : L'unique Sushi Bar (salle Sens unique), rue de la Cathédrale à Rimouski
Coût : gratuit pour le buffet, payant pour le bar.
Info : Me Marie-Eve Proulx, (418) 722-4477

Longueuil

À l'assaut des cadeaux!
Les enfants pourront amener leurs parents et grands-parents avocats au dépouillement d'arbre du Barreau de Longueuil. Le père Noël et la Fée des étoiles seront sur place pour récompenser les enfants. Un buffet est offert à tous les invités.
Date : 4 décembre de 10 h à 14 h
Lieu : hôtel Sandman à Longueuil (à côté du terminus)
Coût : 5 $ par membre et 10 $ par enfant
Lors de cette activité, le Barreau de Longueuil fera la cueillette de denrées non périssables pour un organisme de charité. La contribution de tous est grandement appréciée.

Un lunch avec la bâtonnière
Les avocats de la section sont invités à rencontrer Madeleine Lemieux, la bâtonnière du Québec, lors d'un lunch.
Date : mercredi 30 novembre
Lieu : restaurant l'Incrédule, rue Saint-Charles à Longueuil

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