FÉVRIER 2008 - BULLETIN DU BARREAU DU QUÉBEC
Le Bref - Bulletin du Barreau du QuébecLe Bref - Bulletin du Barreau du Québec
INFO-DÉONTO
Le Bureau du syndic : prévenir et guérir

Quelles questions déontologiques préoccupent les avocats en entreprise ?
Dans bien des cas, les avocats de contentieux d'entreprises et les avocats de pratiques privées partagent les mêmes préoccupations : conflits d'intérêt, whistle blowing, éthique, etc.
Découvrez ou relisez la série d'articles publiés dans le Journal du Barreau pour prendre connaissance de l'échange entre une dizaine d'avocats pratiquant en entreprise, animé par Anne-Marie Dussault, et surveillez le lancement du tout nouveau Guide de déontologie appliquée aux avocats en entreprise, lequel aura lieu au Congrès du Barreau du Québec, les 29, 30 et 31 mai prochain.
JURICARRIÈRE

Syndic associé du Barreau du Québec
Droit administratif,
droit professionnel
Temps plein - Montréal
Date limite pour postuler :
22 février 2008

WEB-ATOUT

Assistance parentale (APTA et Bébé bonus) - Le Barreau du Québec offre deux programmes d'assistance parentale à ses membres qui deviennent parents. Visitez le site du Barreau pour les connaître et pour remplir le formulaire requis. www.barreau.qc.ca/avocats/ services/assistance-parentale/index.htm

À NE PAS MANQUER DANS L'ÉDITION DU JOURNAL DU BARREAU DE MARS
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Les femmes au Québec
Et si on faisait un bilan ? Séparateur
Dans le feu de l'action
Gare à la diffamation Séparateur
5e anniversaire d'Avocats sans frontières
Un succès retentissant

Les manchettes
Élections 2008
Nouvelle section sur le site
Pour obtenir les informations à jour sur les élections 2008 au Barreau du Québec pour le poste de vice-président, consultez la nouvelle section « Élections 2008 » sur notre site Web. Au menu : règles d'élection, photo et programme des candidats en lice. www.barreau.qc.ca/barreau/elections/index.html
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Congrès du Barreau du Québec
Le site Web est en place
Congrès du Barreau du QuébecC'est sous le thème « Mémoire d'avenir » que se déroulera, du 29 au 31 mai, l'édition 2008 du Congrès du Barreau.
Pour vous informer, un site Web vient tout juste d'être mis en ligne. Vous y trouverez différentes sections portant notamment sur l'hébergement, le programme, les activités récréatives, les partenaires et commanditaires, des liens vers les articles parus dans le Journal du Barreau, la liste des membres du comité organisateur, quelques mots sur le thème et de l'information sur le « Défi des sections ».
Participez au « Défi des sections » ! Le comité organisateur se fixe un objectif ambitieux : attirer 2 000 participants, soit quelque 50 % de plus que l'an dernier. Pour y arriver, le président du Congrès, Me Jean-Louis Lemay, a lancé un audacieux défi lors de la séance du Conseil général de décembre. Le principe ? Deux parties. D'un côté : Montréal. De l'autre : la ville hôte, Québec, et la province ! Chaque partie doit générer un nombre de participants proportionnel au nombre de membres de sa ou ses sections.
Tous les membres des sections ont avantage à mousser le Congrès 2008, puisqu'un membre de la partie gagnante du « Défi des sections » bénéficiera d'un remboursement complet de ses frais d'inscription au Congrès 2008 (excluant l'hébergement et les activités récréatives).
www.barreau.qc.ca/congres/2008/
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Assurance juridique
Première cible : propriété et copropriété
Assurance juridiqueLe Barreau vient de lancer le premier volet de sa campagne publicitaire visant à faire connaître les avantages de l'assurance juridique comme outil peu coûteux pour avoir accès à la justice. Comme l'assurance juridique prend la plupart du temps la forme d'une annexe à l'assurance habitation, et comme plusieurs litiges civils couverts par ce type d'assurance concernent l'habitation, le Barreau a décidé de cibler ses premières interventions auprès des propriétaires et copropriétaires.
On a donc vanté les mérites de l'assurance juridique : sur des sites Web tels que CondoLegal, CondoServices et CondoLiaison (toute l'année 2008); au Salon de l'immobilier de Québec (janvier) et au Congrès de l'Association des agents et courtiers immobiliers du Québec (avril); dans le cahier spécial habitation des journaux Gesca (5 avril dans La Presse, Le Soleil, La Tribune, Le Nouvelliste, Le Quotidien, Le Droit et La Voix de l'Est).
Plus de détails sur l'ensemble de la campagne publicitaire grand public seront donnés dans l'édition de mars du Journal du Barreau.
Afin d'informer leurs clients, les avocats peuvent toujours commander des dépliants et des présentoirs sur l'assurance juridique en s'adressant au Service des communications du Barreau du Québec : 1 800 361-8495, poste 3237. Pour en savoir plus : www.assurancejuridique.ca
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Déjeuner-hommage
Le Barreau du Québec au cour de l'engagement envers les femmes
Déjeuner-hommageHommage aux avocats, avocates et responsables d'organismes dédiés aux femmes ou aux familles.
Ce déjeuner-hommage, sous la présidence d'honneur de Mme Anne Marcotte, présidente de Vivemtia inc., aura lieu à 11 h 30 au Château Bonne Entente de Québec.
Cet événement est organisé par le Barreau du Québec, en collaboration avec le Barreau de Québec. Les formulaires d'inscription et de mise en candidature pour les hommages sont disponibles en ligne : www.barreau.qc.ca/evenements/evenement.html?id=86
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Le Barreau dans les médias
Au cours du dernier mois, 27 reportages ont traité des activités du Barreau du Québec
Le Barreau dans les médiasLes sujets abordés : première Journée de la médiation familiale au Québec; amendement à la Charte des droits et libertés du Québec : principe de l'égalité hommes-femmes; spectacle bénéfice d'Avocats sans frontières, section Québec; position du Barreau quand aux certificats de sécurité et quant à la notion d'avocat spécial; application de la Loi sur l'accès à l'information par les ordres professionnels; mesures disciplinaires à l'endroit de Stéphane Fortin et de Stéphane Gendron; accusations criminelles pour Me Bernard Choquette.
Pour information ou copie d'un reportage : Service des communications du Barreau du Québec, 514 954-3440, ou sans frais 1 800 361-8495, poste 3237.
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Spectacle Avocats sans complexes et sans frontières
350 personnes ont permis à Avocats sans frontières, section Québec de récolter 60 000 $
Logo d'Avocats sans frontièresC'est devant une salle bondée du Club Soda que s'est déroulé le spectacle, animé par Sébastien Benoît, mis en scène par Mouffe, et réunissant plus d'une vingtaine d'avocats, de juges et même le bâtonnier du Québec, Me J. Michel Doyon. Ils ont en effet livré des prestations de danse, de musique et de chant pour recueillir des fonds au bénéfice de l'organisme Avocats sans frontières, section Québec, ainsi que pour recruter de nouveaux membres et bénévoles. Les objectifs de la soirée ont tous été dépassés : 350 personnes ont assisté au spectacle et 60 000 $ ont été versés à ASF pour réaliser des projets de coopération internationale.
Les détails de la soirée de même que plusieurs photos seront dévoilés dans l'édition de mars du Journal du Barreau !
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Première Journée de la médiation familiale au Québec
Pour mieux vivre la séparation
Afin de sensibiliser le public aux avantages de la médiation en cas de rupture, que le couple soit marié, vivant en union libre, avec ou sans enfants, le Barreau du Québec a participé activement à la première Journée de la médiation familiale au Québec, qui s'est déroulée le 6 février dernier et qui était organisée par l'Association de médiation familiale du Québec et le Comité des organismes accréditeurs en médiation familiale.
En plus des entrevues accordées aux médias, une ligne téléphonique dédiée, un courriel et un site Web étaient accessibles au public pour en savoir davantage sur la médiation et les services des différents types de professionnels pouvant être impliqués.
Les autres participants étaient l'Association des centres jeunesse du Québec, le Secteur orientation de l'Ordre des conseillers d'orientation et des psychoéducateurs du Québec, la Chambre des notaires du Québec, l'Ordre des psychologues du Québec et l'Ordre professionnel des travailleurs sociaux du Québec.
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McCarthy Tétrault
Premier grand cabinet canadien à devenir « partenaire sans frontières » de l'organisation Avocats sans frontières
Logo d'Avocats sans frontièresMcCarthy Tétrault et Avocats sans frontières section Québec (ASF) ont formé un partenariat d'une durée de trois ans aux termes duquel McCarthy Tétrault est devenu « partenaire sans frontières » d'ASF, division canadienne du mouvement international Avocats sans frontières. Le statut de « partenaire sans frontières » constitue le plus haut niveau de donateurs de l'organisation.
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Cour d'appel
Nouvelles mesures de sécurité
Le juge en chef de la Cour d'appel du Québec, Michel Robert, a transmis une directive concernant les exemptions aux mesures de fouilles en vigueur pour la Cour d'appel du Québec, édifice Ernest-Cormier.
www.tribunaux.qc.ca/c-appel/avis/directive_jcq_2008-02-04.pdf
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Dans les associations
En complément de la page mensuelle publiée dans le Journal du Barreau.
Association des avocats et avocates en droit familial du Québec
Partage de l'entreprise en société d'acquêts : éléments pratiques et notions fiscales
AAADFQL'Association des avocats et avocates en droit familial du Québec vous invite à une conférence de Me Christian Labonté portant sur le partage de l'entreprise en société d'acquêts. La conférence aura lieu le 19 février, de 17 h à 19 h, à la salle 114 de la Maison du Barreau.
www.barreau.qc.ca/evenements/evenement.html?id=102
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Le Jeune Barreau de Québec (JBQ)
Le féminin au cour d'une justice moderne
Dans le cadre des festivités reliées au 400e anniversaire de la ville de Québec, le Jeune Barreau de Québec et le Comité des avocates dans la profession se sont joints à l'équipe de la YWCA pour l'organisation d'un cocktail afin de souligner l'apport historique des femmes dans la communauté juridique. Ce cocktail, qui aura pour thème « Le féminin au cour d'une justice moderne », aura lieu le 9 avril prochain, à compter de 18 h, au palais de justice de Québec.
www.barreau.qc.ca/evenements/evenement.html?id=103
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Association du Jeune Barreau de Montréal (AJBM)
Conférence Legal.IT (édition 2008)
LEGAL.ITLegal.IT est la plus accessible et avant-gardiste des conférences au Canada à propos du potentiel et de l'impact des technologies de l'information pour la pratique du droit.
L'édition 2008 traitera des sujets suivants : salle virtuelle de transaction, informatisation des tribunaux, dépôt électronique, gestion de litige, preuve électronique, bureau sans papier, cybercrime, identité en ligne, signature électronique, sécurité, métadonnées et autres.
Cet événement est organisé sous l'égide de l'Association du Jeune Barreau de Montréal.
www.legalit.ca
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Association des Jeunes Barreaux du Québec (AJBQ)
RAPPEL - Premier congrès !
L'AJBQ vous invite à son premier congrès, du 28 février au 1er mars 2008, au Alt Hôtel, Quartier Dix 30, 650, boulevard de Rome, à Brossard.
Les conférenciers vous entretiendront des sujets suivants : Nouveau tarif d'aide juridique; Retracer les décisions d'arbitrage de compte de l'aide juridique; Aspects pratiques de la défense d'un accusé inculpé d'un crime à caractère sexuel; Détention pour les fins d'enquête; Traquenards de la poursuite privée; Connaissance coupable; Pièges de la pratique pour les jeunes avocats; Interrogatoire, contre-interrogatoire et plaidoirie; Modifications apportées à la Loi sur la protection de la jeunesse; Démarrage d'un cabinet; Chercher au bon endroit; Projet d'amendement du Code criminel concernant l'alcool au volant (C-32); Justice participative 101; Quoi ? « On » ne peut pas déménager ?; Accusation - Refus de fournir un échantillon d'haleine; Conventions matrimoniales.
www.barreau.qc.ca/evenements/evenement.html?id=79
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Le Bref est produit par le Service des communications du Barreau du Québec. Pour toute information, veuillez communiquer avec Mme Chantale Pelletier, coordonnatrice des communications imprimées et électroniques, par courriel nouvelles@barreau.qc.ca ou par téléphone au 514 954-3400, poste 3107.
Le Bref est envoyé le 15 de chaque mois aux membres du Barreau disposant d'un courriel ainsi qu'aux personnes qui se sont abonnées gratuitement par l'intermédiaire de notre site Web. Pour consulter les numéros antérieurs du bulletin, pour vous abonner gratuitement, pour retirer votre courriel de notre liste de distribution ou pour modifier votre adresse de courriel, visitez le www.barreau.qc.ca/publications/lebref/index.html.
ENCADRÉ JURICARRIÈRE : si vous désirez faire paraître une offre d'emploi dans l'encadré JURICARRIÈRE, vous devez d'abord inscrire votre offre sur le site Web JURICARRIÈRE. Lorsque votre inscription au site JURICARRIÈRE est complétée, communiquez avec Mme Claire Mercier, au 514 954-3440, pour acheter l'encadré. Veuillez noter qu'une seule offre sera affichée par bulletin.
La forme masculine désigne, lorsque le contexte s'y prête, aussi bien les femmes que les hommes.