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Monsieur Placide, résident discret d’une banlieue paisible située en périphérie de la Ville de Québec, ne sait plus à quel saint se vouer. En effet, l’arrivée de ses nouveaux voisins, les bruyants Laterreur, bouleverse complètement les habitudes du quartier résidentiel où il demeure paisiblement depuis de nombreuses années.
Dès leurs premiers jours dans le voisinage, les Laterreur ont régulièrement organisé des fêtes nocturnes auxquelles sont conviés leurs nombreux amis du Satan’s Mother-In-Law Motorcycle Club. Aussi, leurs deux adorables chiens, César et Brutus, issus d’un mélange improbable de doberman, bouledogue et pékinois, terrorisent toute la gent canine du quartier. Pire encore, les chiens aboient presque constamment la nuit venue sauf lorsque rappelés à l’ordre par les divers projectiles ou mots aigres-doux balancés par les fenêtres de la résidence de leurs maîtres. Outre le bruit infernal qui habite constamment les lieux, Monsieur Placide s’inquiète de plus en plus de l’accumulation sur l’immeuble de ses voisins d’objets hétéroclites qui ne semble posséder aucune valeur ornementale. Aussi, ces pauvres gens semblent visiblement ignorer que le gazon n’est pas une plante grimpante.
Que peut bien faire notre sympathique banlieusard pour préserver un peu de tranquillité à sa demeure?
Les cas de problèmes de voisinage sont d’abord régis par les dispositions du Code civil du Québec relatives à la propriété immobilière. La clef de voûte de ces principes demeure la règle à l’effet que les voisins doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage qui n’excèdent pas les limites de tolérance qu’ils se doivent, suivant la nature ou la situation de leurs propriétés, ou suivant les usages locaux. Évidemment, le propriétaire d’un immeuble situé au cœur d’une zone résidentielle ne s’attend pas à être exposé aux mêmes inconvénients que celui qui réside en appartement au cœur du centre-ville.
Aux principes élémentaires édictés par le Code civil du Québec s’ajoutent habituellement plusieurs règlements municipaux qui viennent limiter l’exercice abusif du droit de propriété d’une personne au nom du bien-être de la collectivité. La majorité des municipalités du Québec possèdent notamment des règlements en matière de nuisances. Ce pouvoir réglementaire sur les nuisances permet aux municipalités d’intervenir sur une multitude de situations.
Dans le cas présent, Monsieur Placide pourrait adresser une plainte à la municipalité relativement aux activités de ses voisins tout en demandant aux responsables municipaux de préserver son identité. Habituellement, ce genre de plainte doit être acheminée au service de police de la municipalité ou à l’inspecteur municipal. Si les mesures prises par les autorités municipales s’avèrent inefficaces pour régler la situation, Monsieur Placide devrait alors s’adresser personnellement aux tribunaux pour faire cesser les agissements de ses voisins.
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