Introduction à l'arbitrage civil et commercial

Formateur: Me Olivier Després

Després MedArb

Me Olivier Després est avocat, médiateur agréé et arbitre agréé agissant en matières civile, commerciale, corporative, de TI et de haute technologie, et intervenant-expert dans l’industrie de la construction. Me Després est membre du Barreau du Québec, de l’Association du Barreau Canadien (ABC), de l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ), de l’Institut d’arbitrage et de médiation du Canada (IAMC / ADRIC), du Comité de direction de la Section prévention et règlement des différends (dont il a été vice-président – mars 2008 à avril 2009, puis président – mai 2009 à avril 2011) de l’ABC - Division Québec. Il a également été membre du Comité sur la révision du Code de déontologie du Barreau du Québec (2010-2015) et du Comité sur la justice participative du Barreau du Québec (2007-2012).

Il a été professeur à l’École du Barreau du Québec en matière d’éthique, de déontologie et de pratique professionnelle (2005-2020) et en matière d’arbitrage international (2012-2020). De même, il a été professeur au Centre universitaire de formation continue de l’Université de Sherbrooke en matière d’arbitrage civil et commercial pour les sessions d’août 2015, 2016 et 2017.

Très impliqué d’une part dans l’enseignement et d’autre part dans le développement de la pratique de l’arbitrage civil et commercial, Me Després est concepteur et auteur de la nouvelle formation offerte depuis 2018 aux avocats leur permettant d’obtenir leur accréditation à titre d’arbitre civil et commercial par le Barreau du Québec, ainsi que des cours Introduction à l’arbitrage civil et commercial – à l’intention des juristes ayant peu ou pas d’expérience en arbitrage – et Mise à jour en arbitrage civil et commercial – à l’intention des arbitres et juristes d’expérience en arbitrage.

Il est l’auteur du chapitre « L’arbitrage conventionnel » dans le volume « Justice participative » de la « Collection des habiletés » publié annuellement par l'École du Barreau du Québec depuis 2009, et du chapitre « Déroulement d’un arbitrage conventionnel au Québec » dans l’ouvrage « Guide de l’arbitrage » de la collection « LegisPratique » publié en 2014 chez LexisNexis » [nouvelle édition en préparation].

Enfin, Me Després donne une conférence annuelle depuis 2004 dans le cadre des dîners conférences de l’ABC - Division Québec, portant sur les développements récents en arbitrage conventionnel au Québec. De ces conférences annuelles est tiré un index cumulatif annoté de la jurisprudence en matière d’arbitrage conventionnel, source de références pour les praticiens, avocats et arbitres.

NOTES

Objectif de la formation: 

Au terme de l’arbitrage de leurs différends, les parties seront liées par une sentence arbitrale exécutoire, finale et sans appel. Cette « finalité » de l’arbitrage et le fait qu’elle est l’aboutissement d’un débat contradictoire font que l’arbitrage est très voisin du procès devant un tribunal de l’ordre judiciaire. Mais, au-delà du droit substantiel et des règles d’administration de la preuve, l’arbitrage obéit à des règles, voire des pratiques qui lui sont propres.

Aussi, nous proposons de faire un tour d’horizon de ces règles et pratiques afin de bien en saisir la portée et de faire en sorte qu’un arbitrage ne soit pas simplement l’occasion de reproduire la procédure et les façons de faire devant un tribunal de l’ordre judiciaire. Car l’arbitrage est avant tout un mode alternatif de résolution de conflits caractérisé par la mise en œuvre de moyens visant à simplifier la démarche procédurale, dûment adaptée aux besoins de l’affaire, et permettant ainsi de limiter le temps et les coûts associés au débat contradictoire.

Clientèle cible: Les juristes, jeunes et moins jeunes, ayant peu ou pas d’expérience en arbitrage civil et commercial

Matériel requis: Code civil du Québec; Code de procédure civile; Olivier DESPRÉS, L’arbitrage conventionnel, dans le volume Justice participative de la Collection des habiletés - Édition École du Barreau (Édition récente - Volume disponible auprès de Wilson & Lafleur et de Thomson Reuters).

Durée : 8 heures (1 journée, de 9:00 à 18:00 heures, avec une pause d’une (1) heure pour le lunch). 

FORMULAIRE D'INSCRIPTION POUR LES NOTAIRES, VEUILLEZ cliquer ici FRAIS D'INSCRIPTION AU PRIX DES MEMBRES DU BARREAU DU QUÉBEC