Formations offertes par le Barreau

 

Rendez-vous de la "GOUVERNANCE 2021"

10/11/21 - Webinaire

Date :10 novembre 2021 de 8h30 à 16h30 (Cours de 1 journée) Formation admissible
Durée admissible
6h
Lieu :Webinaire  (Webinaire )
Webinaire
Webinaire

AUCUNE INSCRIPTION SUR PLACE
Tarifs :Membre du Barreau depuis moins de 5 ans : 194.25 $
Membre du Barreau depuis 5 ans ou plus : 244.00 $
Non-membre : 364.10 $
Taxes en sus.
Inscription :

Responsable :  Info-Barreau
Téléphone sans frais : 1 844 954-3411
Téléphone : 514 954-3411
Télécopieur : 
Courriel :  formation.continue@barreau.qc.ca

Pour toute demande d'information, vous pouvez nous joindre par téléphone ou par courriel. Cependant, aucune inscription ne sera acceptée par téléphone, par courriel ou sur place. Vous devez vous inscrire en ligne ou en nous retournant le formulaire d'inscription par courriel, par la poste ou par télécopieur.Les inscriptions effectuées en ligne seront traitées en priorité.

 
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JOURNÉE THÉMATIQUE - WEBINAIRE

RENDEZ-VOUS DE LA GOUVERNANCE 2021

PROGRAMME DE LA PREMIÈRE ÉDITION

Mercredi 10 novembre 2021

Sous la présidence de 

Me Françoise Guénette 

Avocate et gestionnaire du bureau Guénette Avocats depuis 2017;  médiatrice depuis 2018;  arbitre depuis  2017;  auparavant V.P. et chef des affaires juridiques dans diverses entreprises: Intact Corporation financière ((1997-2016), Bell Canada (1996-1997); Provigo inc. (1994-1996); Laurentienne Générale ((1985-1994);  Banque Nationale:  vice-présidente et secrétaire (1980-1985).  Administratrice de Croix Bleue Compagnie d'assurance-vie et de l'Université de Montréal (1980-1985) et présidente de divers comités.

HORAIRE DE LA JOURNÉE

08:30 - 08:35

Mot de bienvenue
Me Yanneck Ostaficzuk, superviseur secteur formation

08:35 - 08:45

Mot de bienvenue de la présidente de la journée
Me Françoise Guénette, a
vocate et gestionnaire du bureau Guénette Avocats

8h45 -9h05

Titre de la conférence : La gouvernance : un enjeu incontournable

Les principes de bonne gouvernance sont bien connus : un processus décisionnel inclusif, une répartition claire des responsabilités, des conditions d’intégrité et de transparence, une structure efficace de planification stratégique et de gestion des risques, et un solide régime de reddition de comptes et d’imputabilité. À partir d’un certain seuil de complexité organisationnelle, la mise en œuvre de ces principes est la condition du succès d’une institution. Cela dit, les caractéristiques propres à chaque institution dictent la manière particulière dont les principes de bonne gouvernance se déploient dans un environnement donné. Le cadre contemporain des grandes universités – avec leurs multiples parties prenantes internes et externes, leur culture historique d’indépendance et de collégialité, et leur structure de financement mixte  – offre un bon exemple de cette variabilité et du doigté dont doivent faire preuve les spécialistes de la gouvernance pour aider les organisations complexes à s’acquitter de leur mission.

Conférencier : Me Daniel Jutras
Recteur de l’Université de Montréal 

Diplômé en droit de l’Université de Montréal et de l’Université Harvard, Daniel Jutras est le Recteur de l’Université de Montréal depuis le 1er juin 2020. Auparavant, il a enseigné à la Faculté de droit de l’Université McGill de 1985 à 2020, où il a été titulaire de la Chaire Wainwright en droit civil pendant 10 ans et Doyen de la faculté de 2009 à 2016. Il a aussi été conseiller juridique principal auprès de la juge en chef de la Cour suprême du Canada, la très honorable Beverley McLachlin, entre 2002 et 2005.

Spécialiste du droit civil et du droit comparé, Daniel Jutras a consacré ses travaux de recherche aux questions des institutions judiciaires et de la résolution des différends dans une perspective comparative. Sa carrière de professeur et de chercheur s’étend sur près de quatre décennies. Membre du Barreau du Québec depuis 1984, Daniel Jutras a plaidé à deux reprises devant la Cour suprême du Canada, à titre d’amicus curie désigné par la Cour elle-même dans deux des dossiers de droit public les plus marquants de la dernière décennie. Il a aussi été retenu par le Conseil de la magistrature du Canada pour le conseiller sur une nouvelle version des Principes de déontologie destinés aux juges de nomination fédérale.

Entre 2016 et 2018, Daniel Jutras a siégé au Comité consultatif indépendant sur les nominations au Sénat du Canada. 

Ses contributions à la vie universitaire, à la vie politique canadienne et à l’innovation pédagogique ont été soulignées par son accession au rang d’officier de l’Ordre du Canada, en 2019. Il a également reçu le Mérite du Barreau du Québec en 2016, la distinction Avocat émérite du Barreau du Québec en 2014 et la Médaille du jubilé de diamant de la reine Elizabeth II en 2013. 

9h05 -9h45

Titre de la conférence : Les avantages d'une bonne gourvernance

La bonne gouvernance doit permettre la création de valeur pour l’équipe de direction et l’organisation tout en assurant et développant la confiance des différentes parties prenantes.  Pour un établissement public, ceci se traduit par la mise en œuvre, par le conseil d’administration, d’une série de processus pour gérer et surveiller les activités de l'organisation dans la réalisation de ses objectifs et de sa mission.  Quels sont les bénéfices de ces processus pour une organisation publique?

Conférencier : Monsieur Alexandre Chabot

Secrétaire de l’Université de Montréal 

Diplomé en sociologie de l’Université de Montréal, Alexandre Chabot a été membre du Conseil de l’Université de 1995 à 1998 et travaille à la direction de l'UdeM depuis 1999.

Il a successivement occupé les fonctions de conseiller aux affaires gouvernementales, d'adjoint du vice-recteur aux affaires publiques et au développement, d'adjoint du recteur chargé des affaires gouvernementales, ainsi que de chef de cabinet du recteur et de vice-recteur adjoint. De 2007 à 2010, il a exercé les fonctions de vice-recteur adjoint à la vie étudiante.

Alexandre Chabot est secrétaire général depuis 2010. À ce titre, il a piloté l'exercice de modernisation de la Chartre et des Statuts de l'Université. Il a également présidé l'Association des secrétaires généraux des établissements universitaires (ASGEU), le Comité des secrétaires généraux du Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) et il est membre de divers conseils d'administration d'associations ou d'organismes. 

9h45 - 10h30 

Titre de la conférence : Gestion courante des employés, comment stimuler la motivation et l’attitude: gestion des talents, places à la créativité vs efficacité ; etc

Les derniers 18 mois ont complètement changé notre travail. Pour la plupart, nous travaillons dorénavant de la maison, la quantité des projets à augmenter et la vitesse du changement a accéléré. Dans un tel contexte, il y a lieu de revisiter et réaffirmer les méthodes pour motiver nos employés et les inciter à innover. Du côté de la motivation, les concepts clés à mettre en place sont plus que jamais l’autonomie, l’imputabilité, la reconnaissance et la pertinence du travail. En ce qui a trait à l’innovation, il faut mettre en place les conditions gagnantes pour tolérer l’échec (et non l’incompétence), favoriser la collaboration et accueillir la critique. Finalement, ces objectifs ne peuvent être atteints sans permettre aux employés de se renouveler personnellement.

Conférencière : Me Natalie Brown

Directrice principale, Affaires juridiques, Coopération, particuliers et paiement - Desjardins

Le parcours de Me Natalie Brown est légèrement atypique en ce sens qu’elle eut l’opportunité à travers sa carrière d’avocate de travailler pour divers acteurs dans les marchés financiers, soit un grand cabinet privé (Ogilvy Renault, maintenant Norton Rose Fulbright), une autorité règlementaire (l’Autorité des marchés financiers) et deux entreprises (la Banque Laurentienne et le Mouvement Desjardins). Au cours de ce parcours, elle a accumulé de solides expériences en valeurs mobilières et règlementation des marchés financiers. Chez Desjardins, elle mène une équipe d’environ 30 avocats et notaires se spécialisant en droit de la consommation, protection de la vie privée, paiements, gouvernance, coopération, suretés et litiges pour n’en nommer que quelques-uns. Elle s’implique également dans diverses causes auxquelles elle est particulièrement sensible tel que l’environnement (Conservation de la nature du Canada) et l’égalité des femmes (Fondation Lise Watier). Elle est également la mère de deux excellents skieurs Max (13 ans) et Alizée (11 ans).

 


 

10h30 - 10h45

Pause

 



10h45 à 11h25

Titre de la conférence L'importance de l'intégration des nouvelles ressources, même en temps de crise

Conférencière : Me Sophie Lussier 

Vice-Présidente et Cheffe des Affaires juridiques - CDPQ

Me Lussier est vice-présidente et chef des affaires juridiques à la Caisse de dépôt et placement du Québec. Elle supervise l'équipe juridique pour les activités d'investissement et d'exploitation.

Elle s'est jointe à la CDPQ en 2001 et a occupé différents postes au sein du service juridique avant de devenir Vice-présidente en 2017 et Cheffe des Affaires juridiques en 2020. Elle siège à divers comités internes d'investissement et d'exploitation. Au cours des dernières années, elle a été administratrice de plusieurs conseils d'administration, dont Bombardier Transportation UK Limited. Elle siège actuellement au conseil d'administration de CDPQ Infra et de la Fondation des Centres Jeunesse de Montréal. Me Lussier a reçu un B.C.L./LL. B. de l'Université de Montréal et est membre du Barreau du Québec. En 2018, elle a été récipiendaire du prix du chef des affaires juridiques de l'année décerné par ZSA (Québec).


11h30 à 12h15

Titre de la conférence : L’explosion du « S » dans les facteurs ESG et ses enjeux juridiques pour les conseils d’administration 

Nous ferons un bref survol de l’état actuel des facteurs ESG tels que discutés au sein des conseils d’administration, et de l’ampleur prise par le S. Nous verrons ensuite quelles sont les tendances des autorités règlementaires les plus importantes (Royaume-Uni, États-Unis, Nouvelle-Zélande, Canada) qui viennent influencer cette prise de conscience et les obligations qui s’ajoutent sur les épaules des administrateurs. Enfin, nous réviserons certains exemples où des parties prenantes ont tenté de poursuivre les administrateurs de sociétés-mères pour les gestes commis par les gestionnaires de leurs filiales contraires à la bonne gouvernance de facteurs « S », soulevant ainsi la question du devoir de surveillance de ces filiales par les administrateurs des compagnies-mères

Conférencier : Me Hubert T. Lacroix

Conseiller stratégique - Blake, Cassels & Grayson S.E.N.C.R.L/s.r.l.

En tant que conseiller stratégique chez Blake, Cassels & Graydon, Me Lacroix conseille des clients sur l'élaboration de stratégies d'affaires, les questions de gouvernance, la planification à long terme et les opérations de grande envergure. Avant de se joindre à Blakes en février 2019, Me Lacroix a été président-directeur général de CBC/Radio-Canada pendant 10 ans et demi, mandat au cours duquel il a notamment mené à bien une transformation numérique sans précédent du radiodiffuseur. Me Lacroix est président du conseil Stomoway Diamond Corporation( extraction de diamants) et de Groupe santé AXiO (services médicaux et services de santé), et il siège aux conseils d'administration de Cascade inc.er du Comité olympique canadien.

 


 12h15 à 13h15

Diner 



13h15 à 14h00

Titre de la conférence : Rôle du chef des affaires juridiques et des services d'affaires juridiques face aux situations de crises

Conférencières : 

Me Geneviève Richard

 Me Richard agit à titre de Vice-présidente, Services juridiques et conformité réglementaire chez VIA Rail Canada Inc. Elle est responsable de la gestion de l'équipe juridique de VIA Rail composée actuellement de 9 avocats, 3 parajuristes et 1 spécialiste des réclamations. En tant que cadre expérimenté possédant une vaste expérience en fusions et acquisitions, vente au détail, transport et gestion de projets informatiques, elle est reconnue pour sa capacité à remodeler les entreprises en assurant leur pérennité. 

Avant de se joindre à VIA Rail, elle a travaillé chez Belron Canada, une entreprise spécialisée dans l'industrie du remplacement, de la réparation et de la distribution de vitres automobiles ainsi qu'au sein du Groupe CSL spécialisé dans le transport maritime et le commerce international. Elle est diplômée de l'Université de Sherbrooke et de l'Université de Montréal. Tout au long de sa carrière, Me Richard a siégé aux comités de l'ABC et du Barreau du Québec et a toujours investi du temps pour partager les meilleures pratiques avec la communauté juridique.

Me Véronic Meilleur

 

Véronic Meilleur est Directrice, Services juridiques et litiges chez VIA Rail Canada. Dans le cadre de ses fonctions, elle supporte les activités courantes, les projets stratégiques et la transformation de l’organisation. Elle offre des conseils juridiques et d'affaires à différents départements,notamment en droit commercial général, en rédaction et négociation de contrats, en gestion des relations contractuelles, en gestion des risques et en prévention des litiges. Elle assure également un support constant pour le développement, l’implantation et le respect de diverses politiques et procédures afin d’assurer la conformité légale et réglementaire de la corporation. Elle est par ailleurs responsable de la gestion des litiges et des réclamations à travers le Canada, incluant le recouvrement auprès des assureurs de tiers.

Depuis son arrivée chez VIA Rail, elle a participé étroitement à plusieurs grands projets de la corporation, notamment l’acquisition d’une nouvelle flotte de train pour le Corridor Québec-Windsor. Dans ce contexte, elle a participé à l’élaboration du processus d’approvisionnement, à plusieurs activités de pré-approvisionnement ainsi qu’à la préparation et la rédaction des documents de qualification et d'appel d’offres.

Avant de se joindre à VIA Rail, elle a pratiqué le litige pendant plusieurs années au sein d'un cabinet national, notamment en litige commercial et en responsabilité professionnelle.

Elle a également enseigné pendant plusieurs sessions à l’École du Barreau, le droit des affaires et la procédure civile.

 


 14h05 à 14h50

PANEL

Me Danielle Ferron et Me Mary-Lynn Breton

Titre : Gestion des litiges et collaboration entre les services juridiques internes et les cabinets privés 

Une bonne collaboration entre le contentieux et les cabinets externes est essentielle à la gestion des litiges et des règlements hors cour de ceux-ci, lorsque possible. Cette collaboration implique l’évaluation budgétaire la plus juste possible, pour permettre au client de prévoir les coûts en découlant, tout en tenant compte du fait qu’en matière de litige, il n’est pas toujours possible de prédire les démarches des diverses parties. Une communication ouverte et continue entre le contentieux et le cabinet externe à ce sujet est donc cruciale. Mais au-delà des honoraires, cette collaboration est également nécessaire dans l’évaluation des faits, la mise en place de la théorie de la cause, l’analyse des éléments de preuve, l’élaboration des stratégies juridiques et commerciales, pour ne nommer que ceux-ci. 

Les conférencières partageront leur expérience et réflexions en matière de gestion des litiges à l’aide d’exemples concrets. 

Conférencière : Me Danielle Ferron, Ad.E., Associée Langlois Avocats 

Me Danielle Ferron, Ad. E., qui œuvre en litige civile et commercial depuis plus de 25 ans, est associée au sein du bureau de Langlois Avocats. Sa pratique se concentre particulièrement dans les dossiers de litiges commerciaux complexes, les litiges bancaires, la fraude, la lutte contre le piratage, la cybercriminalité, les litiges de propriété intellectuelle, les injonctions, les saisies et d’autres recours urgents et extraordinaires, dont les ordonnances de type Anton Piller (perquisition en matière civile), Mareva et Norwich. Elle est également appelée régulièrement à agir comme avocat superviseur indépendant dans des dossiers d’ordonnances Anton Piller ainsi que comme amie de la Cour (amicus curiae), entre autres dans le but de protéger les documents couverts par le secret professionnel saisis dans le cadre de dossiers civils, pénaux ou criminels. Elle possède également de l’expérience en gouvernance, insolvabilité et restructuration, en actions collectives, en assurance et en droit des technologies.

De plus, son parcours professionnel et ses expériences à titre de membre de divers conseils d’administration et comités de gouvernance, font d’elle une avocate conseil en matière de gouvernance, en prévention des litiges, incluant en matière de cybersécurité. Me Ferron est présentement membre du conseil d’administration de La Financière agricole du Québec et de son comité de gouvernance, d’éthique et de ressources humaines et informationnelles, de même qu’administratrice, secrétaire corporative et présidente du comité de gouvernance de la Fondation Marie-Vincent. Préalablement, Me Ferron a été membre du conseil d’administration de l’Association des femmes en finance pendant 10 ans et du conseil d’administration de Langlois Avocats pendant six ans.

Conférencière : Me Mary-Lynn Breton

Conseillère juridique principale, Litige 

BCE inc. 

Mary-Lynn Breton a gradué de l’Université de Montréal en 1998 et a été admise au Barreau en 1999. Elle a débuté sa carrière au sein du cabinet Pouliot Mercure en litige. Elle a représenté de nombreux clients dans des dossiers variés l’amenant régulièrement devant les tribunaux.

Elle a quitté la pratique privée pour se joindre à Bell en 2004 à titre de conseillère juridique. Elle a été promue conseillère juridique principale en 2007 et œuvre depuis dans divers dossiers de litige d’envergure que ce soit à titre d’avocate au dossier ou en étroite collaboration avec des cabinets externes.

Son poste au sein des affaires juridiques et règlementaires de Bell lui a notamment permis de développer son expertise en action collective et de parfaire son expérience en gestion de litige commerciaux complexes et en matière injonctive.

Me Breton a aussi agi tôt dans sa carrière à titre de maître de stage et agit encore avec grand plaisir à titre de mentor auprès de ses collègues.  

 



 14h55 à 15h10

Pause

 



15h15 à 16h00

Titre : Le rôle des avocats dans la gestion des risques réputationnels

Conférencier Me Etienne Dubreuil

Avocat conseil auprès du cabinet DS Avocats s.e.n.c.r.l.

Me Etienne Dubreuil est avocat conseil auprès du cabinet DS Avocats s.e.n.c.r.l. Sa carrière a été partagée entre des fonctions exécutives et juridiques dans le secteur des télécommunications et les services financiers et la pratique en cabinet. 

Il conseille entreprises, gestionnaires et administrateurs en matière de gestion de risques et la gouvernance tout spécifiquement reliée aux technologies de l’information.

 16h05 à 16h30

Titre : Tendances en gouvernance de la rémunération 

Conférencier : Monsieur Patrice Gélinas

Hexarem

Patrice Gélinas est l’Associé directeur d’Hexarem, une société indépendante qu’il a fondée en 2013 après avoir laissé un poste de niveau associé dans la pratique de rémunération des dirigeants de Towers Watson.
 

Il œuvre auprès de grandes sociétés ouvertes, privées, publiques et parapubliques depuis 1994. Ses clients sont situés à travers le Canada et à l’étranger et proviennent de secteurs d’affaires très variés.
 

Patrice appuie des conseils d’administration et des hauts dirigeants sur des enjeux de rémunération diversifiés : évaluation de philosophies de rémunération, conception de programmes, revues et audits de la rémunération globale, analyses du lien rémunération-rendement et synthèses des implications de l’évolution des tendances et meilleures pratiques.


16h30

Mot de la fin