Assemblée générale annuelle des membres
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2020-05-15 Avis aux membres

Assemblée générale annuelle des membres

Avis de convocation, webdiffusion et vote à distance

À tous les membres du Barreau du Québec,

Prenez avis que l’Assemblée générale annuelle des membres du Barreau du Québec aura lieu le vendredi 19 juin 2020, à compter de 12 h, par webdiffusion en direct et qu'il sera possible de voter à distance en temps réel.

Une consultation doit être menée par la secrétaire de l’Ordre avant l’Assemblée générale annuelle des membres (AGAM), en vertu de l’article 103.1 du Code des professions qui prévoit ce qui suit :

103.1. Au moins 30 jours avant l’Assemblée générale annuelle, le secrétaire de l’Ordre doit communiquer à tous les membres de l’Ordre, pour commentaires, l’information au sujet du montant de la cotisation annuelle. L’information est accompagnée du projet de résolution modifiant ce montant, le cas échéant, des prévisions budgétaires pour l’année financière visée par la cotisation, incluant une ventilation de la rémunération des administrateurs élus, et d’un projet de rapport annuel.

Les documents sont disponibles en ligne. Veuillez transmettre vos questions et commentaires par courriel à AGAM2020@barreau.qc.ca.

Les réponses aux questions seront fournies au fur et à mesure dans la foire aux questions. Un rapport de cette consultation sera fait lors de l’AGAM.

Informations sur la webdiffusion et le vote à distance en temps réel

La secrétaire de l’Assemblée générale,
Sylvie Champagne, secrétaire de l'Ordre

Ordre du jour

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Présentation des règles applicables à l'Assemblée générale annuelle

3. Procès-verbal de l’Assemblée générale annuelle du 11 juin 2019

4. Rapport du bâtonnier Paul-Matthieu Grondin sur les activités de l’exercice 2019‑2020

5. États financiers de l’exercice 2019-2020

6. Cotisations annuelles 2021-2022 des membres du Barreau du Québec et prévisions budgétaires 2021-2022 :

  • 6.1 Rapport de Me Sylvie Champagne, secrétaire de l’Ordre, sur la consultation des membres du Barreau du Québec en vertu de l’article 103.1 du Code des professions
  • 6.2 Projet de résolution du Conseil d’administration
  • 6.3 Nouvelle consultation des membres présents

7. Approbation de la rémunération des administrateurs élus pour l'exercice 2020-2021 :

8. Nomination des auditeurs

9. Rapport écrit de la présidente du Fonds d’assurance responsabilité professionnelle (FARPBQ)

10. Rapport écrit de la présidente du Programme d'aide aux membres du Barreau (PAMBA)

11. Clôture de l'Assemblée générale annuelle

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