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Compte-rendu des activités de formation au congrès de l'AAAP

Secrets et avenir du polygraphe

Me Lise I. Beaudoin

Le test du polygraphe, ce n'est pas une boule de cristal! Il n'est jamais sûr à 100 %, mais on réussit aujourd'hui à obtenir des résultats très fiables, car les méthodes et stratégies de détection sont de plus en plus sophistiquées », de dire l'expert polygraphiste John Galianos. Après avoir fait un survol historique de cette technique, expliqué le fonctionnement des instruments et les fonctions physiologiques qui sont mesurées (pulsations cardiaques, pression sanguine, respiration et transpiration), M. Galianos a surtout insisté sur les phases de l'examen, les genres de tests utilisés selon les circonstances et les types de résultats obtenus.

La technique

Il faut dire que la quête du mensonge (ou plutôt de la vérité) n'est pas une entreprise moderne. On s'y adonnait déjà quelque 900 ans avant J.-C. par l'observation du comportement (Papyrus Veda) et 600 ans plus tard par l'observation des pulsations cardiaques (Erasistratus). Le polygraphe moderne a eu comme ancêtres l'hydrosphygmographe cardiographe (1895, Cesare Lombroso) et le pneumographe (1921, Vittorio Benussi). En 1926, Leonardo Keeler inventa le galvanographe, et il fonda la première école de polygraphie. Un dénommé John Reed a mis au point le premier questionnaire comparatif en 1947, et en 1960, Cleve Backster fut le premier à faire une évaluation numérique. En 1993, des experts du laboratoire de physique appliquée de l'Université John Hopkins ont mis au point l'évaluation algorithmique par ordinateur, celle qui est la plus fiable, selon M. Galianos.

Il y a deux sortes d'appareils polygraphes, l'analogue et l'informatisé. Ils mesurent chacun plusieurs (poly) réactions, étant composés qu'ils sont d'un cardiographe, d'un pneumographe et d'un galvanographe. Avant de commencer le test polygraphique, l'expert s'assure que la personne est apte à le subir. Un problème d'ouïe, une mauvaise compréhension de la langue dans laquelle le test est administré ou une déficience intellectuelle pourraient par exemple en fausser les résultats. Quant aux tests proprement dits, il y en a deux sortes: le test de la connaissance des faits et le test constitué de questions pertinentes, non-pertinentes et comparatives. Selon M. Galianos, le premier test est le plus important, et il se divise lui-même en deux, les cas où la solution recherchée (les circonstances de l'infraction) est connue par le technicien polygraphiste et les cas où elle ne l'est pas. Et les résultats au test se manifestent de diverses façons : le technicien peut obtenir une confession pré-test, un test incomplet, une réaction mensongère ou encore un test non-concluant.

La valeur juridique

Dépendant du résultat, le test polygraphe peut s'avérer utile au demandeur ou au défendeur, à la poursuite ou à la défense. Mais quelle est au juste sa valeur juridique? Est-il admissible en preuve? Sans prétendre relater ici l'état de la jurisprudence sur le sujet, car elle peut varier selon qu'on se trouve en matière civile ou en matière criminelle, soulignons simplement une décision relativement récente1 que Me Frédéric Sylvestre, un participant au congrès, a porté à notre attention. Dans cette affaire, une action contre un assureur en réclamation du paiement d'une indemnité à la suite d'un vol de voiture, l'honorable Denis Robert de la Cour du Québec a admis en preuve les résultats d'un test polygraphique. Et ceux-ci, avec d'autres éléments de preuve, ont contribué au rejet de l'action.

Coïncidence, il s'agissait en l'espèce de l'expert Galianos, mandaté qu'il fut par la compagnie d'assurance défenderesse pour faire subir le test polygraphe à la demanderesse, qui n'a par ailleurs formulé aucune objection à le subir. La preuve indique qu'après l'examen, une fois que la demanderesse fut informée par l'expert Galianos qu'elle avait échoué le test de vérité, elle a accepté de signer une renonciation à sa réclamation. Le juge Robert a permis la production des notes écrites par l'expert relatant les déclarations de la demanderesse lors de l'examen polygraphique, de même que la production du ruban magnétique contenant les déclarations de la demanderesse. Les résultats au test démontrent des réactions spécifiques et consistantes lorsque la demanderesse ne disait pas la vérité et M. Galianos en a conclu que « la demanderesse était impliquée directement ou indirectement dans le vol de sa BMW 1989. »

Le juge Robert estime qu'il est autorisé à considérer cette preuve parce qu'il ne s'agit que d'une opinion d'un expert sur la façon d'interpréter les résultats du test polygraphique. Cette preuve, dit-il, bien que pertinente relativement à la question de crédibilité, ne la tranche pas pour autant. La Cour demeure tout à fait maître de déterminer ou de vérifier la crédibilité des témoins au procès. Et dans ce cas-ci, le juge estime que l'expert Galianos a démontré par prépondérance que la demanderesse n'a pas dit la vérité lors de l'examen polygraphique. De plus, il a également constaté que le témoignage de la demanderesse quant aux circonstances du vol est imprécis et suspect. Enfin, le juge estime que la déclaration incriminante de la demanderesse et sa renonciation à poursuivre peuvent lui être opposées et elles sont recevables en preuve.

Lamothe c. General Accident Cie d'assurance, no 750-22-000034-979, 10-12-98, (C.Q.).