ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.

Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca

Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.

 

Plus de 1 000 microfiches, 2 000 photographies, 72 heures d'enregistrement sonore...

Les archives du Barreau

Lucie Desjardins, avocate
Saviez-vous que les archives du Barreau du Québec contiennent plus de 1 000 microfiches, 2 000 photographies, 72 heures d'enregistrement sonore, 185 heures d'enregistrement audiovisuel et que l'ensemble des unités couvre 90,82 mètres linéaires de documents textuels? Il est donc possible de retrouver différents types de documents datant d'aussi loin que 1866. Ces documents, qui sont regroupés à la Maison du Barreau du Québec, sont essentiellement générés par les activités du Barreau et produits dans l'exercice des pouvoirs consentis par le législateur au Barreau depuis 1849. Toutefois, les documents antérieurs à 1866 ont, semble-t-il, été détruits lors d'un incendie, de dire Bruno Boyer, analyste en gestion de l'information au Service des archives du Barreau. Preuve à l'appui, un rapport de Me Gonzalve Doutre, secrétaire-trésorier, déposé au Conseil général du 28 mai 1867 fait mention des difficultés à récupérer les archives du Barreau nécessaires à la préparation du Tableau des avocats: « ... Aujourd'hui encore, après huit mois de tentative, je suis obligé d'avouer que je n'ai réussi à obtenir aucun registre, aucun document de l'ancien Conseil général. (...) J'ai fait un voyage à Québec espérant avoir des explications sur ce refus inexplicable, il me fut répondu qu'un incendie avait détruit toutes les archives jusqu'à mai 1864 et que l'ex-secrétaire n'avait qu'un registre de diplômes depuis cette date. » Alors ne cherchez pas qui a été bâtonnier du Québec entre 1850 et 1865, aucun document n'existe à ce sujet. Donc, les archives du Barreau débutent véritablement en 1866, au moment d'une réforme de la Loi sur le Barreau laquelle a permis de centraliser certaines fonctions d'enregistrements des étudiants et des avocats au Barreau et de lui confier la tâche de préparer annuellement le Tableau de l'Ordre.

livre

De petites perles...

Des trésors insoupçonnés sont enfermés entre autres dans la voûte où des mesures de sécurité et de prévention contre les incendies s'imposent. Bien que ce soit depuis 1849 que l'administration du Barreau se préoccupe de la conservation de ses archives afin de répondre à ses obligations légales d'enregistrer les étudiants et les avocats, de confectionner le Tableau de l'Ordre ou d'assurer un suivi administratif aux décisions du Conseil général, c'est depuis 1980 qu'il consacre des ressources exclusivement affectées à la gestion des documents. Ces ressources étaient de mise car depuis environ 25 ans les interventions du Barreau ont été plus fréquentes et les tâches administratives se sont multipliées.

Six employés, dont quatre travaillant exclusivement à la gestion des documents administratifs et archives historiques du Barreau, déploient leurs efforts au traitement des documents. Ils ont dû, dans un premier temps, outre le traitement des documents administratifs, mettre en place un calendrier de conservation et un système de classement. Ils ont aussi créé un dépôt des documents semi-actifs, un dépôt des documents essentiels et des archives historiques ainsi qu'un dépôt des publications du Barreau du Québec. Cette organisation permet rapidement de repérer des documents témoignant de décisions des élus du Barreau, de différentes prises de position et des intérêts des avocats depuis plus d'un siècle.

La consultation de la collection complète des procès-verbaux du Conseil général depuis 1866 ainsi que celle du Comité exécutif, du Comité administratif et de l'Assemblée générale annuelle des membres depuis 1965 tout autant que de la correspondance de certains secrétaires-trésoriers sont autant de documents qui font foi de toute l'activité juridique.

Tout aussi intéressant, il est possible de suivre l'évolution de la formation juridique grâce à des documents conservés depuis le système de cléricature appliqué au siècle dernier. À ce volet, on retrouve, entre autres, les délibérations du Bureau des examinateurs qui étaient chargés, jusqu'en 1972, de la préparation des examens d'admissions à l'étude et à l'exercice de la profession.

Par ailleurs, une somme des documents concernant les communications auprès des membres du Barreau ou avec l'extérieur et des documents concernant les relations publiques en général sont religieusement conservés. Notons, entre autres, des dossiers de presse relatant l'incendie du palais de justice de Québec survenu en 1873 ou encore les congrès du Barreau de 1943, 1944, 1945, 1946, sans oublier tous les numéros de la Revue du Barreau et bien sûr ceux du Journal du Barreau.

Autant d'autres documents sont accessibles relativement aux finances du Barreau ou bien à la législation et aux affaires juridiques telles que la Loi organique et règlements du Barreau de la province de Québec (1931), aux admissions d'avocats depuis 1762, aux inscriptions ou encore à la réforme du droit, aux interventions du Barreau et au Comité des droits de la femme mariée, pour n'en nommer que quelques uns.

Afin de freiner le processus de dégradation et de les préserver d'éventuels dommages, certains documents ont subi une cure rendue possible grâce à une entente entre le Barreau et les Archives nationales du Québec, intervenue en 1991. Parallèlement à cette cure, outre le traitement des archives, le Service de la gestion de l'information a développé en 1988 un système informatisé de gestion des dossiers lequel regroupe à la fois le calendrier de conservation et le système de classement.

Concurremment, les documents audiovisuels et sonores ont dû être transférés afin d'en préserver l'information et de la rendre accessible du fait de l'état avancé de détérioration des bandes audiovisuelles et de la disparition des appareils conçus pour les lire.