ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.

Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca

Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.

 

Avis de convocation

Assemblée générale annuelle

Communiqué
À tous les membres du Barreau du Québec:

Prenez avis que l'Assemblée générale annuelle des membres du Barreau du Québec aura lieu le samedi 12 mai 2001, à compter de 11 h 30, au salon Jolliet de l'hôtel Le Reine-Élizabeth de Montréal.

Le secrétaire du Barreau
Jacques Houle, avocat
Directeur général adjoint

Projet de l'ordre du jour

1. Considération de l'ordre du jour

2. Procès-verbal de l'Assemblée générale annuelle du 3 juin 2000

3. Affaires découlant du procès-verbal précité

4. Rapport de M. le bâtonnier Ronald Montcalm, c.r., sur les activités de l'exercice 2000-2001

5. États financiers de l'exercice 2000-2001

6. Cotisations annuelles 2002-2003

7. Rapport du président du Fonds d'assurance responsabilité professionnelle

8. Rapport sur le Programme d'aide aux membres du Barreau (PAMBA)

9. Rapports de certains comités

10. Résolutions soumises à l'Assemblée générale annuelle

11. Nomination des vérificateurs

12. Divers

13. Date et lieu de la prochaine Assemblée générale annuelle

14. Mot du président du congrès 2001, Me Claude G. Leduc

15. Message de M. le bâtonnier Ronald Montcalm, c.r.

16. Clôture de l'Assemblée générale annuelle et entrée en fonction des bâtonnier et vice-président élus pour l'exercice 2001-2002

Règles relatives à la présentation des résolutions à l'assemblée générale annuelle des membres du Barreau du Québec

1. Aucune résolution ne peut être présentée à l'assemblée générale à moins d'avoir été préalablement soumise au Comité des résolutions et jugée recevable par ledit comité.

2. Une résolution peut être présentée par tout membre en règle du Barreau, par une section du Barreau ou par un groupement d'avocats; elle doit être soumise par écrit, signée par le proposeur et appuyée par un membre en règle.

3. Pour être recevable à l'assemblée générale annuelle des membres du Barreau du Québec tenue dans le cadre du Congrès 2001:

a) toute résolution émanant d'un membre, d'une section du Barreau ou d'un groupement d'avocats doit être déposée au siège social du Barreau du Québec (445, boul. Saint-Laurent, Montréal, H2Y 3T8), à l'attention du directeur général, au plus tard le mercredi 9 mai 2001 à 17 h;

b) toute résolution proposée dans le cadre du Congrès 2001 doit être déposée au Secrétariat du Congrès (salon Yamaska) à l'hôtel Le Reine-Elizabeth à Montréal au plus tard le vendredi 11 mai 2001 à 16 h 15, si elle émane de la séance plénière du jeudi après-midi 10 mai 2001 ou de l'un des ateliers-conférences du vendredi.

Une résolution proposée dans le cadre du congrès 2001 doit avoir été approuvée par la majorité des membres en règle présents à la séance plénière ou à l'atelier-conférence, selon le cas.

4. Toute autre résolution présentée du plancher lors de l'assemblée générale ne pourra faire l'objet d'un vote à ladite assemblée, mais sera référée pour étude par le Conseil général du Barreau, avec ou sans discussion, à la discrétion du président de l'assemblée. Il en est de même de toute résolution adoptée lors d'un atelier-conférence tenu le samedi 12 mai 2001 en avant-midi