ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.

Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca

Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.

 

Mère et pairs

Alain-Robert Nadeau, avocat*

La mère descend au sous-sol alors qu'elle n'est habillée que d'une grande serviette. Elle est nue sous la serviette. La mère lui fait des reproches, probablement lui disant qu'il écoute trop la télévision. Il réplique qu'elle devrait le laisser tranquille. Elle continue de l'engueuler et lui répond à sa mère de le laisser tranquille. Monsieur et sa mère remontent l'escalier en s'engueulant. Revenue au premier étage du bungalow, Madame s'empare d'un bâton de baseball [...] et s'élance pour frapper son fils. [...] La serviette tombe quand elle lève les bras pour frapper et elle ne réussit pas à atteindre son fils. [...] M. est certain qu'il va se faire tuer et il court en face de lui pour aller dans la cuisine. Il pense à se protéger, il a peur, il ne pense pas à sortir dehors par la porte patio. Il prend un couteau. Sa mère est dans le corridor, elle pleure, elle crie, elle gesticule mais globalement elle a l'air plus calme et elle n'a plus le bâton. [...] Elle s'élance vers lui, il se protège et lui la frappe à une ou deux reprises avec le couteau. Par la suite, la situation est plus floue, il ne réussit pas à se rappeler tous les autres coups qui ont été donnés (il y au-
rait plus de 40 coups qui auraient été donnés). [...] Il se demande ce qui s'est passé et il pense à abréger ses souffrances et en conséquence lui tranche la gorge. [...] Par la suite, il pense à ce qu'il peut faire et décide d'essayer de camoufler la scène et de se trouver un alibi. Il pense à enlever toutes les empreintes digitales, fait une mise en scène de vol et sort pour aller au cinéma (alibi). Lorsqu'il revient du cinéma et qu'il retrouve sa mère morte, il avertit les policiers (voisin). Monsieur est démasqué et est accusé d'homicide. Il plaide coupable [...] ».

Cet extrait abasourdissant, qui relate les circonstances entourant la commission d'un matricide, provient du rapport d'expertise du docteur Louis Morissette qui a procédé à l'évaluation psychiatrique de Sébastien Brousseau, un bachelier en droit qui cherche à se faire admettre à l'exercice de la profession d'avocat. Mais voilà que ses ambitions d'exercer la profession d'avocat ont été frustrées par différentes instances du Barreau du Québec qui ont estimé que l'image publique du Barreau serait gravement atteinte si Monsieur Brousseau était admis à l'exercice de la profession d'avocat.

Monsieur, lui, s'étonne. Après tout, près d'une dizaine d'années se sont écoulées depuis le matricide. Par surcroît, il serait socialement réhabilité. C'est du moins ce que prétendent plusieurs de ses amis, un criminologue, l'un de ses professeurs et même son ex-employeur qui ont tous témoigné favorablement à son égard. Ce dernier, cependant, l'avocat qui l'embauchait, admet ne pas l'avoir réengagé à la fin de son contrat, « voyant que cela pourrait causer certains problèmes au sein du cabinet ».

Le Comité d'accès à la profession du Barreau du Québec n'a jamais, à ma connaissance, contesté ces faits. Au contraire, dans leur décision, les trois membres du comité affirmaient estimer que Monsieur Brousseau était réhabilité. Ils conclurent néanmoins que la gravité de l'infraction de Monsieur est telle que l'image publique du Barreau au sein de la population en serait atteinte s'il était admis à l'exercice de la profession d'avocat.

De fait, qu'il ait été ou non réhabilité ne constituait pas la question centrale à la détermination de son admissibilité à la profession d'avocat. Le comité, comme l'exige clairement le mandat conféré au Barreau du Québec dans sa loi constitutive, s'est préoccupé de l'image de la profession et de la protection du public. Puis, de multiples procédures devant toutes les instances possibles ont mené l'affaire Brousseau, comme il est désormais convenu de l'appeler, devant la Cour d'appel du Québec.

Dans une décision, d'une remarquable qualité, rendue le 1er février dernier, le juge Dussault notait que dans les procédures subséquentes qui se sont déroulées, le débat n'a pas véritablement porté sur le lien reproché et l'exercice de la profession, mais plutôt sur le pouvoir du Comité d'accès à la profession, en première instance, et du Comité des requêtes en appel, d'exercer leur propre jugement en ce qui a trait à la preuve non contredite de réhabilitation sociale.

Citant avec approbation l'arrêt Garber (1987), de la Cour supérieure de Montréal, et l'arrêt Pearlman (1991), de la Cour suprême du Canada, le juge Dussault conclut qu'un pouvoir ne saurait être qualifié d'arbitraire du seul fait qu'il comporte une large marge d'appréciation. Au contraire, la protection du grand public et le respect de l'intégrité morale de la profession juridique reposent en grande partie sur le concept d'examen effectué par des pairs.

Ainsi, il reviendrait aux avocats de déterminer si un aspirant candidat à l'exercice de la profession « possède les mœurs, la conduite, la compétence, les connaissances et les qualités requises pour exercer la profession ». Rien de plus normal. On pourrait faire un parallèle avec cette discrétion conférée aux membres de la profession juridique et la discrétion judiciaire en ce qui a trait à l'évaluation de l'élément moral que l'on retrouve dans les droits et libertés fondamentaux énoncés dans les chartes des droits.

Qui plus est, il n'existe pas un droit constitutionnel qui permettrait à un individu d'exercer une profession en particulier. C'est d'ailleurs ce qu'a reconnu la Cour suprême des États-Unis dans l'arrêt Barsky (1954) dans lequel le juge Douglas affirmait: « certainly a man has no affirmative right to any particular job or skill or occupation. The Bill of Rights does not say who shall be doctors or lawyers or policemen ». Bref, vous l'aurez compris, j'estime que l'exercice de la profession d'avocat n'est pas un droit mais plutôt un privilège dont l'étendue doit être laissée à l'appréciation des pairs. Point final.

* Alain-Robert Nadeau est avocat et docteur en droit constitutionnel