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Prix Douglas-Miller de l'ABC

Parmi nous

Journal du Barreau

Me Marie-Hélène Bélanger (1998), de la section de Montréal, a récemment été admise au Barreau du Haut-Canada après des études de common law à l'Université de Toronto. Me Bélanger pratiquera désormais en litige civil et commercial au sein d'un cabinet de Toronto.

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ALBERT picture

Me Albert Bohémier (1963), de la section de Montréal, a récemment joint le cabinet Joli-Cœur Lacasse Geoffrion Jetté St-Pierre à titre d'avocat-conseil. Professeur titulaire à la faculté de droit de l'Université de Montréal où il a enseigné pendant 36 ans, Me Bohémier est un auteur renommé et reconnu en droit de la faillite et de l'insolvabilité. Il a publié plusieurs articles de revues et périodiques de même que des ouvrages de doctrine dont les plus connus sont Faillite et insolvabilité et Précis des effets de commerce rédigé en collaboration avec le professeur Maximilien Caron. Il a de plus été membre de plusieurs comités et organismes œuvrant dans ces domaines, notamment l'American Institute et l'Institut canadien d'insolvabilité. Par ailleurs, le prix de la Fondation du Barreau lui a été décerné en 1989 pour l'excellence d'une étude intitulée La faillite internationale.

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À Longueuil, le 5 mars dernier, est décédé Me Jean Monette, membre du Barreau du Québec depuis 1942.

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Tribunal Pierre-Basile Mignault

La XXIIIe édition du Tribunal-école interfacultaire Pierre-Basile Mignault s'est déroulée à la Faculté de droit de l'Université Laval les 2 et 3 février dernier. La compétition, qui regroupe les six facultés de droit enseignant le droit civil (Ottawa, McGill, Université du Québec à Montréal, Université de Monréal, Sherbrooke et Laval) devait travailler à partir d'un jugement fictif de la Cour supérieure, porté en appel par les facultés, qui avait été rédigé par le professeur Sylvio Normand de l'Université Laval.

À l'issue de la ronde éliminatoire, jugée par les juges Thérèse Rousseau-Houle (Cour d'appel du Québec), Jean Guibault et Suzanne Courteau (Cour supérieure du Québec), les facultés de Laval (appelante) et de McGill (intimée) se sont affrontées en finale devant les juges Louis LeBel (Cour suprême du Canada), Robert Pidgeon (Cour d'appel du Québec) et Anne-Marie Trahan (Cour supérieure du Québec). La victoire est allée à l'Université McGill alors que le prix du meilleur mémoire était décerné à l'Université d'Ottawa et celui de la meilleure équipe à l'Université McGill, qui a aussi remporté trois prix individuels.

La compétition, qui se déroule à l'Université Laval une fois tous les six ans, était cette année sous la responsabilité de Me Marie-France Chabot et de Me Sylvette Guillemard. À l'occasion de cette XXIIIe édition, l'Association des descendatns des familles Mignault a autorisé le conseil du Tribunal-école à utiliser les armoiries des Mignault pour les fins du concours. Une épinglette, à l'image des armoiries, a été gravée et sera dorénavant arborée fièrement par tous ceux et celles qui auront plaidé dans le cadre de ce concours.

L'équipe de la Faculté de droit de l'Université McGill s'est particulièrement distinguée. Dans l'ordre habituel: le professeur David Lametti, M<sup>e</sup> Jean Lortie, Reisa Khalifa, Pierre-Étienne Simard, Marie-Hélène Besnier, Jean-François Peyronnard et M<sup>e</sup> Marc Lemieux
L'équipe de la Faculté de droit de l'Université McGill s'est particulièrement distinguée. Dans l'ordre habituel: le professeur David Lametti, Me Jean Lortie, Reisa Khalifa, Pierre-Étienne Simard, Marie-Hélène Besnier, Jean-François Peyronnard et Me Marc Lemieux

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Liste de discussion sur le VIH/sida

Le Réseau juridique canadien VIH/sida a mis en branle une nouvelle tribune de discussion et de diffusion électronique: AIDSPOLICYLAW, visant à favoriser l'échange d'information sur les aspects juridiques, de politiques et de droits de la personne liés au VIH/sida. Ce service, gratuit, contribuera à stimuler et à faire connaître de nouveaux types de collaboration entre avocats, techniciens du droit et organismes communautaires à travers le pays.

Comme il s'agit d'une liste de discussion par courriel, son contenu est généré par les abonnés, qui se transmettent des questions, des résumés ou analyses d'affaires juridiques, des commentaires sur les questions de droit ou de politiques, des annonces d'événements, de développements, ou d'autres éléments pertinents pour des intervenants ou individus intéressés par les politiques et les aspects légaux du VIH/sida. Les abonnés de la liste pourront prendre connaissance du travail d'autres personnes dans ce domaine, ailleurs au pays, et discuter d'idées pour habiliter les juristes, organismes communautaires et autres intervenants à faire valoir adéquatement les droits et les intérêts des personnes affectées par le VIH/sida. Les messages échangés par la liste sont archivés sur le site Web du Réseau juridique canadien (www.aidslaw.ca), permettant aux abonnés de retracer des références, renseignements, idées et ressources utiles.

Le service est en fonction depuis le 5 mars. Pour s'abonner: <http://www.aidslaw.ca/francais/liste/abonnement.htm>

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AUBUT picture

Me Marcel Aubut (1972), de la section de Québec, a été nommé administrateur d'Énergie atomique du Canada. Me Aubut est directeur de l'étude Heenan Blaikie Aubut de Québec.

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Me Stephan Foisy (1993) et Me Magali Loisel (1996), tous deux de la section de la Mauricie, ont formé le cabinet Foisy & Loisel où ils continueront d'œuvrer en droit commercial, droit de la construction, droit civil, droit des assurances et droit matrimonial.

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M<sup>e</sup> Pierre-C. Gagnon, du cabinet Lavery, de Billy à Québec, est le lauréat du Prix Douglas-Miller 2001, décerné par l'Association du Barreau canadien.
Me Pierre-C. Gagnon, du cabinet Lavery, de Billy à Québec, est le lauréat du Prix Douglas-Miller 2001, décerné par l'Association du Barreau canadien.

L'implication de Me Pierre Gagnon à l'ABC remonte aux années 1980. Il a notamment été, de 1984 à 1986, l'organisateur du Programme sur le droit et les médias à Québec et a ensuite présidé, en 1987, le Comité de la Journée du droit de la Division du Québec. Il fut en outre le coprésident de l'Assemblée annuelle de l'ABC, tenue en 1993 à Québec, et a également fait partie du Comité exécutif national de l'ABC. Il a présidé la Division du Québec au cours de l'année 1998-1999. Il est actuellement un membre actif du Comité de développement international de l'ABC.

Le Prix Douglas-Miller a été créé par l'ABC à la mémoire de feu Douglas Miller de Yellowknife, pour le rôle décisif qu'il a joué comme membre dévoué envers une foule d'activités de l'ABC et pour avoir su concilier travail et appréciation des collègues. Ce prix récompense un membre de l'ABC qui fait preuve d'un dévouement exceptionnel et d'un esprit d'équipe exemplaire dans le cadre de son engagement envers l'Association.

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Me Josée Dussault (1990), de la section de Laval, a récemment joint le cabinet Maynard & Zaor de Montréal pour y poursuivre sa carrière dans les secteurs du droit civil et familial.

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MASSE picture

Me Jean-Martin Masse (1989), de la section de Montréal, a été nommé vice-président aux affaires corporatives de Zoom Media, une entreprise œuvrant dans la gestion d'espaces publicitaires au Canada et aux États-Unis.

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Association d'entraide des avocats de Montréal

L'assemblée annuelle de l'Association d'entraide des avocats de Montréal aura lieu le mercredi 18 avril, à 17 h, à la Salle du Conseil du Barreau de Montréal, au 9e étage du palais de justice de Montréal.

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Nominations à la Cour du Québec

La ministre de la Justice et procureur générale [NDLR ­ lors des nominations], Linda Goupil, et la juge en chef de la Cour du Québec, Huguette St-Louis, ont annoncé les nominations de Me Lynne Landry, Me Patrick Théroux et Me Richard Landry à la Cour du Québec.

LANDRY picture

Admise au Barreau en 1980, Me Lynne Landry a été nommée juge avec résidence à Hull où elle siégera en matières criminelle, pénale et civile. Me Landry a pratiqué, en cabinet privé, principalement en droit immobilier, commercial, civil, matrimonial ainsi qu'en droit de la jeunesse. Elle a enseigné la procédure civile à l'École de formation permanente du Barreau du Québec et fut également conférencière invitée auprès d'organismes régionaux en droit civil et en droit matrimonial. De plus Me Landry a siégé au sein de divers conseils d'administration. Au moment de sa nomination, elle était juge de la Cour municipale de la MRC des Collines-de-l'Outaouais et juge suppléante de la Cour municipale de Gatineau.

THEROUX picture

Admis au Barreau en 1976, Me Patrick Théroux a été nommé juge avec résidence à Sherbrooke où il siégera en matières civile, criminelle et pénale. Me Théroux a agi à titre d'adjoint au directeur des Services juridiques de la Ville de Sherbrooke où il était responsable de l'ensemble des dossiers contentieux de la ville et des organismes para-municipaux. Il a enseigné diverses matières à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke ainsi qu'au Centre de Sherbrooke de l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec. Il fut conférencier, entre autres, à des sessions de formation du Barreau du Québec et auprès de diverses associations telles l'Association des greffiers et greffières des cours municipales du Québec et l'Association des avocats de province. Membre actif de la section du Barreau de Saint-François, Me Théroux en a également été le bâtonnier de 1988 à 1989.

RICHARDLANDRY picture

Enfin, admis au Barreau en 1975, Me Richard Landry a été nommé juge avec résidence à Joliette où il siégera en matière civile. Me Landry a pratiqué principalement le droit civil et le droit administratif en cabinet privé. De plus, il a été procureur pour le Centre hospitalier régional de Lanaudière et pour plusieurs municipalités de la région. À de nombreuses occasions, Me Landry a rédigé des opinions en droit de la santé ainsi qu'en droit municipal. Administrateur à la Chambre de commerce du Grand Joliette et au Conseil régional de développement de Lanaudière, il a été très impliqué dans diverses organisations régionales. Il fut également président de la campagne de recrutement de la Corporation d'aménagement de la rivière l'Assomption ainsi que membre et président du jury du prix Raoul-Charrette de la Société nationale des Québécois de Lanaudière

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Nominations à la Cour supérieure du Québec

La ministre de la Justice et procureure générale du Canada, Anne McLellan, a annoncé le 2 mars dernier les nominations de Bernard Godbout et Danièle Mayrand à la Cour supérieure du Québec.

Bernard Godbout, de Sainte-Foy, a été nommé juge pour le district de Québec. Il remplace le juge François Pelletier qui a été nommé à la Cour d'appel du Québec.

Monsieur le juge Godbout a obtenu son diplôme en droit de l'Université Laval en 1975 et a été admis au Barreau du Québec l'année suivante. Au moment de sa nomination, il était associé au sein du Cabinet de Kronstrom Desjardins, à Sainte-Foy, où il pratiquait principalement le droit administratif incluant les domaines du droit de l'environnement, de l'agro-alimentaire, des services de santé et des services sociaux, de l'accès à l'information et des rentes. Durant sa carrière, le juge Godbout a plaidé devant toutes les juridictions ainsi que devant plusieurs tribunaux administratifs. Monsieur le juge Godbout est membre de l'Association du Barreau canadien, de l'Institut canadien d'administration de la justice et de la Société de Droit administratif du Québec.

Danièle Mayrand, de Montréal, a pour sa part été nommée juge pour le district de Montréal. Elle remplace George B. Maughan qui est décédé.

Madame la juge Mayrand a obtenu son diplôme en droit de l'Université de Montréal en 1977 et a été admise au Barreau du Québec l'année suivante. Au moment de sa nomination, elle pratiquait au sein du Cabinet Desjardins Ducharme Stein Monast, à Montréal, principalement en domaine de droit administratif, mais ayant surtout intérêt pour les avantages sociaux et les régimes de retraites. Elle possède également de l'expérience en litige commercial surtout en ce qui a trait à l'insolvabilité. Durant sa carrière, la juge Mayrand a plaidé devant toutes les juridictions et plusieurs tribunaux administratifs. Madame la juge Mayrand est souvent invitée à donner des conférences et est l'auteure de nombreuses publications qui traitent de son expérience