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Avocat du monde


À la une du journal, un couple de ressortissants algériens raconte son histoire et demande qu'on ne les retourne pas dans leur pays parce que leur vie y est menacée. La mère, enceinte de plusieurs mois, est en larmes et exprime sa crainte de ne pouvoir donner naissance à son enfant dans des conditions adéquates. Pour Me William Sloan, la scène a des airs de déjà vu. Habitué à ce genre de problème, c'est même lui qui a convaincu le couple en question d'avoir recours aux médias pour faire avancer leur cause. Avocat en droit des réfugiés, il a appris il y a bien longtemps qu'aucun moyen ne doit être négligé lorsque la vie de deux êtres humains est en cause. Quand le droit prend figure d'engagement.

William Sloane vit au rythme du monde, plus particulièrement des pays où, jour après jour, l'étau se ressert autour des droits et libertés de la personne
William Sloane vit au rythme du monde, plus particulièrement des pays où, jour après jour, l'étau se ressert autour des droits et libertés de la personne

L'air détendu, manteau de cuir et cheveux en bataille, William Sloan est loin de correspondre à l'image traditionnelle des avocats en complet-cravate et souliers vernis. Sa pratique non plus ne s'inscrit pas en territoire très fréquenté. Pendant que ses collègues discutent droit civil, commercial ou familial, lui analyse la situation ayant cours au Salvador, en Algérie ou ailleurs. Son droit bat au rythme du monde, plus particulièrement des pays où, jour après jour, l'étau se ressert autour des droits et libertés de la personne.

Après vingt ans de pratique, les demandes de résidence permanente ou d'accueil pour motif humanitaire n'ont plus de secret pour lui. Il ne compte plus les histoires d'horreur qu'il a entendu, les scènes de torture et de violence que lui ont dépeint ses clients. En fait, lui-même petit-fils de réfugiés biélorusses, la cruauté et la bêtise humaines ont depuis longtemps cessé de l'étonner. Elles continuent toutefois de l'émouvoir et de lui donner l'énergie nécessaire pour accomplir son travail.

« Jeune, je n'étais pas trop sûr de ce que je voulais faire. Mon père, ingénieur, m'a convaincu de prendre le même chemin que lui. Je me suis donc inscrit en génie au cégep, mais j'ai vite décroché. Ce n'était pas pour moi. Je rêvais de défendre les droits des gens, de pouvoir parler politique et idéologie, pas de calculer les probabilités mathématiques que telle ou telle chose arrive. Après un bout de temps, je suis retourné faire mon droit parce que ça avait l'air intéressant et que j'avais l'impression que ça me permettait de faire quelque chose pour aider les gens.»

Un défi

À peine a-t-il complété son barreau que déjà William Sloan trouve matière à alimenter ses idéaux de justice et de droit de la personne. Stagiaire pour le cabinet St-Louis, Lebel, Ouellet, il travaille sur un dossier de recours collectif intenté par les prisonniers de la prison Archambault. Le dossier est épineux. Le terrain glissant. Trois gardiens et deux prisonniers sont décédés à la suite d'une violente émeute. Persuadés d'avoir vu plusieurs de leurs droits constitutionnels bafoués, les prisonniers demandent réparation au gouvernement fédéral. Le dossier n'a pas très bonne presse. Recherchiste, il travaille jour et nuit pour réunir les preuves qui s'imposent. Son désir de faire des droits de la personne son principal cheval de bataille émerge du même coup. Puis, le dossier de la prison d'Archambault réglé, on le dirige presque par accident vers le droit des réfugiés. « Au cabinet où je faisais mon stage quelqu'un travaillait dans ce domaine. Il m'a introduit à ce droit en me confiant certains de ses dossiers. Comme mes grands-parents étaient des réfugiés, j'avais l'impression d'être en terrain connu. L'aspect politique de tout cela m'intéressait aussi beaucoup. J'ai plongé et six mois plus tard, les cheveux gris ont commencé à apparaître », lance-t-il avant d'éclater d'un grand rire franc.

Si William Sloan insinue à la blague que l'immersion dans le droit des réfugiés l'a fait vieillir d'un coup, c'est que la pratique dans ce domaine est extrêmement exigeante. « Beaucoup de gens qui se voient refuser le statut d'immigrant sont désespérés et prêts à tout pour être admis au pays. Il n'est donc pas rare que l'on se retrouve face à des clients qui mentent et racontent toutes sortes d'histoires pour se faire passer comme réfugiés. Il faut être très vigilant parce que le tribunal, lui, est sans pitié. Chaque dossier doit être très bien monté et contenir de nombreuses preuves. »

Au quotidien, une large part de son travail consiste d'ailleurs à recueillir les détails, petits ou grands, susceptibles de démontrer que la vie de son client est bel et bien en danger dans son pays d'origine. « Rien ne peut être laissé à la légère. Nous allons faire des recherches sur Internet pour avoir l'information qu'il faut sur le pays visé, fouiller les journaux à la recherche de photos, de textes significatifs. Les clients sont aussi mis à contribution. Nous leur demandons de faire des recherches, d'assembler le plus de documents possibles. Il faut constamment avoir en tête que les commissaires exigeront des preuves tangibles. Ils refuseront, par exemple, des photos numérisées par crainte qu'elles aient été trafiquées. Pour toutes ces raisons, monter un dossier de réfugié d'un bout à l'autre nécessite plusieurs heures. À chaque fois, il faut tenir pour acquis que les gens ne croiront pas d'emblée l'histoire de nos clients. »

Dans certains cas, face au refus des autorités en place d'entendre la cause de certains de ses clients, William Sloan convoquera les médias et étalera leur histoire à la une de tous les quotidiens. « En droit des réfugiés, la Cour fédérale est plutôt bienveillante. Elle intervient très difficilement dans les dossiers. C'est la même chose du côté politique. Alors, quand on est persuadé que la cause est solide et que les gens sont bel et bien en danger s'ils retournent dans leur pays, je n'ai pas honte de le dire, les médias peuvent être utiles. Mes dossiers les plus difficiles ont d'ailleurs été ceux pour lesquels les gens ont refusé de médiatiser leur cause parce qu'ils avaient peur des représailles. Bref, les obstacles peuvent être nombreux. »

La personne d'abord

Obstacles ou non, ce passionné des droits de la personne ne changerait de domaine pour rien au monde. « La satisfaction de défendre des individus dont la vie est menacée est tellement grande. Il est rare que l'on puisse vraiment faire la différence dans la vie de quelqu'un. Quand on est face à un vrai réfugié et qu'on l'aide à s'installer ici c'est exactement ce que l'on ressent. C'est extrêmement motivant et intéressant. »

Quant aux réticences qu'entretiennent certains juristes sur les mensonges que peuvent raconter les demandeurs d'asile, William Sloan se fait philosophe. « Bien sûr il est possible que quelques menteurs passent à travers le lot. Mais, allons-nous fermer nos portes à tout le monde sous prétexte que certains fraudent le système? C'est comme si, en droit criminel, on refusait de défendre et de juger les gens parce qu'il est possible qu'un coupable soit innocenté. Ça fait partie du risque un point c'est tout. Le respect des droits de la personne est plus important que toutes les petites inquiétudes que l'on peut avoir. »

C'est cette même manière de penser qui l'a depuis peu incité à élargir son champ de pratique. En plus des quelque 150 dossiers de réfugiés qui transitent par son bureau chaque année, William Sloan représente en effet de plus en plus souvent des manifestants qui se font épingler par les autorités policières. « Le droit pénal des manifestants ressemble un peu au droit des réfugiés. Dans les deux cas il s'agit des droits de la personne et dans les deux cas aussi, il faut avoir des preuves très solides pour défendre nos clients. Certains de mes collègues en faisaient depuis un certain temps déjà. Je me suis dit que je pouvais moi aussi contribuer. Il faut du monde pour défendre la démocratie. Tant et aussi longtemps que je respirerai j'espère être du nombre. »