ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.

Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca

Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.

 

Ontologie de la quérulence

Myriam Jézéquel, chercheure

La médecine a ses malades imaginaires, le droit ses plaideurs (trop) belliqueux. Justiciers infatigables en mal de reconnaissance de droits, plaideurs compulsifs en quête permanente de justice, perpétuelles victimes en manque de querelles, ils encombrent les salles d'audience, multiplient les recours judiciaires et finissent par une plainte généralisée contre leur avocat, le juge, le procureur. Reconnaissez-vous ce portrait parmi l'un de vos clients? Alors, c'est sans doute que vous êtes en face d'un cas caractérisé de « quérulence ».

Pardon, dites-vous? Selon les psychiatres, il s'agit d'une pathologie, d'un trouble de la personnalité caractérisé par un délire de revendications, forme de paranoïa, qui amène le sujet à s'investir dans des litiges sans fin et sans issue. De poursuites en procès, d'échecs en poursuites, il se débat souvent seul dans le dédale des lois, il se représente lui-même à la cour. Rien ne lui résiste, ni les mises en garde de ses avocats, ni les mises en échec de ses recours en justice, tout le pousse à se livrer à une guérilla judiciaire jusqu'à ce que victoire s'ensuive. Tant que la justice n'a pas triomphé en sa faveur, il se sent mobilisé. En persécuté et poursuiveur, les échecs répétés le renforcent dans sa conviction que justice reste à faire. Qu'il obtienne gain de cause et une nouvelle injustice vient de l'interpeller dans son obsession de réparer les torts. Que faire lorsqu'un justiciable quérulent ou sur le point de le devenir s'ignore comme tel, tout entier à défendre corps et âme sa chère cause? Pour Yves-Marie Morissette, professeur de droit à l'Université McGill, il y a là matière à réflexion. Et de se mettre à collectionner tous les cas observables dans la jurisprudence. Instruit du diagnostic médical, je l'ai questionné sur les causes et solutions de droit.

Un sérieux irritant

Qui ne se souvient de l'affaire Valery Fabrikant, celle aux nombreux rebondissements dont la multiplicité des recours abusifs et la diversité des contestations déraisonnables, les appels du jugement et les requêtes en rétractation du jugement de la Cour d'appel, ont mobilisé les services judiciaires pendant plusieurs années? M. Morissette le donne en exemple comme « le cas le plus patent de quérulence au Québec ». Un « intellectuel brillant » dont le manque de jugement n'a d'égal qu'une « capacité d'analyse peu commune ». Un cas si atypique qu'un étudiant du professeur de droit, Mathieu Beauregard, décide d'y consacrer un livre La folie de Fabrikant. Cependant, la jurisprudence contient de nombreux exemples, parmi lesquels les recours exercés par Clifford Olson, l'affaire Siminski, les affaires Yorke c. Paskell-Mede et Byer. Leurs principales caractéristiques? Leur « tendance à absorber une quantité absolument faramineuse de ressources judiciaires ». Par ailleurs, avec la modification du Code de profession rendant recevable la plainte privée, « il y a là un foyer infectieux », observe-t-il. « La profession juridique est celle qui est le plus souvent appelée à travailler avec des quérulents et vient un moment où les avocats disent: 'cela suffit' ». Cela suffit des plaintes disciplinaires, des « allégations outrancières », des « arguments biscornus ». Du moins, c'en est assez aux yeux de Yves-Marie Morissette pour étudier le phénomène.

Le psychiatre au secours du juriste

« Dans les quelques rares cas où l'on avait diagnostiqué comme abusif un recours, une initiative judiciaire quelconque, à la lumière uniquement de ce qui avait été plaidé, le résultat avait été lamentable. Il y a, précise le professeur, un phénomène humain qui échappe aux catégories juridiques consacrées ». Il décide d'en faire son objet d'étude, de ce phénomène humain qui, « de manière totalement irrationnelle et implacable, refuse la moindre concession dès qu'il a le sentiment que ses droits sont en cause et va revendiquer jusqu'à la limite de tous les recours possibles le respect intégral de ces droits ». C'est alors qu'il découvre le caractère pathologique, l'être de la procédure abusive, la personnalité derrière l'acte abusif: le sujet de droit « quérulent ». Le mot médical est lancé, il vient mettre « un label sur le problème ». Sa définition est dans le dictionnaire: « tendance morbide à rechercher les querelles et à revendiquer des droits imaginaires, caractéristiques de certaines psychoses ». Si tout querelleur n'est pas quérulent, l'inverse n'est que trop vrai. Mais, comment tracer la ligne de démarcation? Le droit possèderait son propre diagnostic. Le professeur de droit me renvoie aux caractéristiques identifiées par le juge Henry de la Cour supérieure de l'Ontario dans l'affaire Re Lang Michener and Fabian. Pour vous résumer le tout, sont considérées comme vexatoires les actions intentées à la suite d'un jugement déjà tranché, pour des motifs futiles ou voués à l'échec, à des fins répréhensibles (harcèlement ou oppression), par des procédures successives ou par un défaut de paiement des dépens de procédures antérieures.

Les aspects juridiques

On aura compris que la quérulence est un phénomène humain et juridique. C'est une pathologie qui s'en prend au système judiciaire et à ses membres et comporte des aspects juridiques. Une fois diagnostiquée, cette pathologie « ne saurait constituer une preuve d'aliénation mentale en défense à une accusation de voies de fait », a écrit Y. M. Morissette. D'autres enjeux juridiques surgissent. Les leçons de l'histoire soviétique sur la « schizophrénie lente » ou « indolente » rappellent que « la prudence demeure de mise avant de restreindre la faculté d'un justiciable de s'adresser aux tribunaux », ajoute-t-il. Le quérulent lui-même doit être protégé de tout traitement abusif et de « manipulation » de la part de l'institution de droit. Il donne un autre motif de prudence à trop restreindre son accès au droit: même un sujet quérulent peut, à un moment donné, avoir « des revendications de droit légitimes ». C'est sans oublier « l'effet thérapeutique des voies du droit » sur un justiciable à qui l'on demande sa version des choses.

Responsabilité des avocats et réticence des juges

Comment se prémunir du quérulent? « L'avocat introduit un élément d'objectivation de la situation. Il stabilise et encadre l'exercice d'un recours judiciaire. » Mais, face à un quérulent, « il n'y a pas moyen de le dissuader ». Inévitablement, lorsque l'avocat conseille son client de cesser les recours, les relations vont se dégrader jusqu'aux poursuites contre l'avocat. Celui-ci « a une obligation d'être loyal envers son client ». « La chose la plus déterminante est la capacité de l'avocat de se montrer à la hauteur de son devoir d'indépendance, son détachement professionnel et son jugement neutre. »

Les avocats sont-ils des exemples de mesure et de modération? Il y a bien « quelques cas où l'on observe de la part de l'avocat un comportement qui exacerbe, envenime les litiges et dans certains cas, qui est la pire des maladies professionnelles pour un avocat: des quérulents ». Face à un avocat qui « lui passe à peu près tous ses caprices », le client sera plus enclin à devenir quérulent. Cela dit, la coïncidence quérulent-avocat est rarissime.

Que dire de la vigilance des juges à l'égard des avocats belliqueux? « C'est difficile pour un juge de saisir les autorités professionnelles pour des comportements qui sont répréhensibles sur le plan déontologique, de dire M. Morrissette. Cela les amène à descendre dans l'arène, à devenir le plaignant. De ce côté-là, il y a peut-être encore une faiblesse... ». Le professeur préfère questionner les contextes culturel et institutionnel: « l'inflation litigieuse dans une société » où la « culture de la plainte » (François Roustang) est très forte. « Pour quelqu'un comme Fabrikant, c'est plutôt la générosité que l'on manifeste, la reconnaissance de la faculté du sujet de droit à exercer ses droits qui peut avoir une incidence. » La chute des plafonds d'admissibilité à l'aide juridique est venu exacerber le phénomène. « Plus vous favorisez l'accès à la justice, plus vous créez des exutoires pour l'exercice des droits, plus vous invitez ceux qui ont une propension litigieuse à donner libre cours à leur propension. »

Prévenir ou guérir?

« Pour le moment, le remède que l'on a inventé, c'est non pas l'interdiction de litiges mais un contrôle judiciaire préalable sur l'exercice de recours. L'étape suivante va être l'interdiction physique d'exercice de votre droit d'ester en justice. Il y a des obstacles institutionnels importants parce que le droit de s'adresser aux tribunaux est considéré dans une société comme celle-ci comme absolument sacré ». Pourtant, poursuit M. Morrissette, dans les cas extrêmes de quérulence (le cas Fabrikant), il faudrait quasiment un curateur à l'exercice du droit d'ester en justice, ce serait son rôle d'évaluer la plausibilité, les chances de succès du recours. « Dans une décision extrêmement révélatrice de la Cour d'appel britannique [Ebert, 2001], un quérulent délirant s'est même vu interdire, à la demande du procureur général, d'approcher le palais de justice à moins de 500 mètres. Sur une période d'un an, il a demandé 151 fois la permission d'exercer un recours. (...) Désormais, il ne pourra même plus se présenter au palais de justice sans avoir obtenu par écrit la permission d'un juge. C'est la seule fois où cela s'est fait. Moi, je dis que la solution doit être extra-judiciaire parce que Ebert va demander 150 fois la permission de se présenter au palais de justice. Tant qu'il n'aura pas été soigné ou neutralisé par une mesure encore plus radicale que celle-là, il continuera de faire ce qu'il fait depuis des années. C'est sa seule activité dans la vie! »