ATTENTION : Les archives du Journal du Barreau vous sont présentées telles qu'elles ont été déposées sur le Web au moment de leur publication. Il est donc possible que certains liens soient non fonctionnels et que certains renseignements soient périmés.

Pour toute question ou commentaire concernant le Journal, communiquez avec journaldubarreau@barreau.qc.ca

Visitez la page officielle du Journal du Barreau sur le site Web du Barreau du Québec.

 

Conférence de l'Association des juristes italiens Falcone-Pateras

Un code civil commun pour l'Europe


Dans le cadre des activités 2005 de l'Association des juristes Falcone-Pateras, une conférence s'est tenue le 12 janvier 2005 sous la présidence du doyen de la Faculté de Droit de l'Université McGill, le professeur Nicholas Kasirer.

L'invité d'honneur et conférencier était Giovanni Comandé, professeur de droit comparé à la prestigieuse université Scuola Superiore Sant'Anna, à Pise. Le professeur Comandé est diplômé de Harvard et de l'Université de Pise.

Dans l'ordre habituel, le juge Jean-François Buffoni, de la Cour supérieure du Québec; le juge Antonio Discepola, de la cour municipale de Montréal, également président de l'Association des juristes italiens Falcone-Pateras (AJIFP); le conférencier de la soirée et professeur invité Giovanni Comandé; le doyen Nicholas Kasirer, de la Faculté de droit de l'Université McGill; M<sup>e</sup> Margherita Morsella, vice-présidente de l'AJIFP; et Mes Rossana Difabrizio, Carmine Pontillo et Mario Naccarato, membres du conseil d'administration de l'AJIFP
Dans l'ordre habituel, le juge Jean-François Buffoni, de la Cour supérieure du Québec; le juge Antonio Discepola, de la cour municipale de Montréal, également président de l'Association des juristes italiens Falcone-Pateras (AJIFP); le conférencier de la soirée et professeur invité Giovanni Comandé; le doyen Nicholas Kasirer, de la Faculté de droit de l'Université McGill; Me Margherita Morsella, vice-présidente de l'AJIFP; et Mes Rossana Difabrizio, Carmine Pontillo et Mario Naccarato, membres du conseil d'administration de l'AJIFP

Ce juriste de renommée internationale dans les domaines de la responsabilité civile, du droit de la santé et des technologies nouvelles a publié plusieurs ouvrages sur divers aspects du droit comparé. Sa conférence était principalement axée sur l'opportunité pour les pays de l'Union européenne d'adopter un code civil commun pour régir les rapports entre les citoyens des divers pays membres de l'UE, de même que leurs rapports commerciaux. Ce qui devrait contribuer à créer pour ces citoyens un esprit d'appartenance à une entité européenne.

Entre autres choses, il a souligné que, pour ce faire, les divers pays devraient renoncer à leurs " codes civils " respectifs, le cas échéant. Il s'agit là d'un obstacle d'envergure, le code civil constituant dans plusieurs pays une question de fierté nationale. Sans oublier qu'il faudra convaincre l'Angleterre de renoncer à une large partie de son système de common law.

Durant la période de questions qui a suivi sa présentation, le Dr Comandé a reconnu qu'il s'agit là d'un projet ambitieux, présentant un énorme défi. Même si ce projet ne devait pas voir le jour prochainement, les juristes et universitaires des divers pays s'y intéressent et y travaillent sans relâche, assurant ainsi une collaboration et des échanges constants.

L'Association des juristes Falcone-Pateras remercie le professeur Comandé de sa présentation, on ne peut plus d'actualité, de même que le professeur Kasirer, pour sa précieuse collaboration qui a fait de cette première conférence une grande réussite.

Alla prossima !

L'Associazione dei Giuristi Italiani Falcone-Pateras va sempre più affermandosi e continua con successo nelle sue attività : ha organizzato in gennaio una conferenza nella prestigiosa Facoltà di Diritto dell'Università McGill. La suddetta conferenza é stata tenuta e diretta dal Professore Dr Giovanni Comandé docente di Diritto Comparato nella famosa Scuola Superiore Sant'Anna, di Pisa.

Davanti ad una trentina di giuristi, l'illustre professore ha esposto e trattato il tema: " Diritto Privato Europeo: armonizzazione e pensieri accademici per un solo indirizzo legale ".

Nella sua esposizione, il docente ha espresso un'idea che sta accarezzando, ovvero che nel futuro dell'Europa Unita si possa arrivare alla compilazione di un Codice Civile Europeo.

Nel periodo degli interventi, un avvocato ha fatto presente che l'opera mastondontica rasenta l'utopia e che potrebbe finire come il tentativo di creare l'Esperando come lingua unica, inoltre, ha continuato, non bisogna sottovalutare lo scoglio dell'Inghilterra che difficilmente potrebbe rinunciare ai suoi principi.

Quanto sopra è un problema preso in considerazione anche dal Professore Comandé il quale non nasconde la difficoltà di creare un " Codice Civile Europeo " ed ha ribadito che sì, forse come l'Esperando, anche questo progetto potrebbe non vedere mai l'alba.

L'Associazione dei Giuristi ringrazia il Professore Giovanni Comandé per la sua disponibilità, l'Università McGill per aver messo a disposizione la sala per la conferenza e l'avvocatessa Margherita Morsella che in breve tempo è stata capace di organizzare l'avvenimento.

Si comunica fin da adesso che l'Associazione dei Giuristi avrà la seconda grande serata di gala assieme alla CIBA ed all'Associazione Abruzzese. I dettagli seguiranno in un prossimo futuro.